du calendrier grégorien, suivie du rapport des calendriers grégorien, reformé, russe et juif, (mot concordance); les noms donnés par Charlemagne aux mois et aux vents, lesquels noms donnés aux mois se sont conservés dans la Suisse et une partie de l'Allemagne (mot Noms); la Table chronologique des Lois, Décrets, Arrêtés et Sénatus-consultes relatés dans le Dictionnaire. On ne peut se dissimuler que nos Dictionnaires modernes ont besoin d'une Table des Matières; et que, pour pouvoir se servir utilement et avec facilité d'un Dictionnaire quelconque, il en faut un second. Cette circonstance a porté l'Éditeur, pour tenir lieu de cette Table des Matières, à joindre à chaque mot de son Dictionnaire un extrait ou sommaire indicatif de la loi, une analyse raisonnée, par division alphabétique, de chaque loi, l'un et l'autre fait avec soin, et un soin tellement minutieux, qu'aucun mot, aucune partie, aucune disposition, aucune particule de la loi, aucune dénomination, en un mot, sous laquelle on puisse la chercher, n'ont été oubliés dans l'extrait ou sommaire; enfin à donner une Table chronologique des lois analysées, et dont le texte est même copié dans le Dictionnaire. Et pour remplacer ce second Dictionnaire X PLAN DU DICTIONNAIRE. y suppléer, et rendre celui-ci absolument utile, facile et complet, l'Éditeur a fait suivre la Table chronologique d'une Table des principaux mots du Dictionnaire. Enfin, l'Éditeur a rapporté et copié le texte des lois. Cela exposé, il ne reste maintenant qu'à observer, que lorsqu'on voudra, d'après le sommaire indicatif, trouver la loi, vérifier l'analyse et consulter le texte de la loi, il faudra recourir à la Table chronologique des lois qui suit ce plan. Il y est fait indication du mot auquel chaque titre, chapitre ou article des Arrêtés, Sénatusconsultes, Décrets ou Lois, sont copiés servile ment. De plus, le texte est imprimé en caractère plus petit; ainsi on ne pourra se méprendre dans la distinction de ce qui est texte, d'avec ce qui n'est que sommaire ou analyse. TABLE CHRONOLOGIQUE DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET SÉNATUS- EMPIRE DECRET FRANÇA I S. ÉGRET du 21 décembre 1790, relatif aux appa- Décret du 26 mai 1791, relatif à la liste civile, no. 953, Constitution du 22 frimaire an 8, B. 333; Savoir : Titre 1er. (art. 1er. 14); mot Exercice des droits de Titre 2 (1524); mot Sénat-conservateur. Titre 3 (2538); mot Pouvoir législatif. Titre 4 (3959); mot Gouvernement Titre 5 (6068); mot Tribunaux. Titre 6 (6975); mot Fonctionnaires publics. Loi dudit jour 22 frimaire an 8, B. 333, qui règle la manière dont la constitution sera présentée au peuple français; mot Proposition. Extrait de la loi du 28 pluviose an 8, et des arrêtés du 17 ventose an 8, relatifs aux Préfectures; mots Préfets, Sous-Préfets, Conseils généraux de Départemens, Conseils de Préfectures, Conseils d'Arrondissemens, Municipalités. Extrait de la loi dn 19 floréal an 8, relatif aux Maires, etc.; mot Municipalités. Extrait de l'arrêté du 8 messidor an 8, relatif aux Maires et Adjoints, mot Costume des Maires, etc. Arrêté du 9 messidor an 8, relatif aux Conseils municipaux des communes dont la population est de 100,000 habitans et au-dessus; mot Municipalités. Arrêté du 12 messidor an 8, B. 33, no. 214, qui détermine les fonctions du Préfet de police; mot Préfet de police. Art. 56, 58 et 59 de l'arrêté du 7 thermidor an 8. B. 35, no. 231; mots Préfets maritimes, Inspecteurs et Sous-Inspecteurs de marine. Arrêté du 3 brumaire an 9, B. 49, no. 363, portant que l'autorité du Préfet de police de Paris s'étendra sur tout le département de la Seine, et sur les communes de Saint-Cloud, Meudon et de Sèvres; mot Préfet de police. Extrait de l'arrêté du 5 brumaire an 9, relatif aux Com missaires généraux de police; mot Commissaires généraux de police. Arrêté du 2 pluviose an 9, qui détermine les fonctions. des Maires, relativement aux Conseils municipaux; mot Municipalités. Extrait de la loi du 7 pluviose an 9, relative à la pour suite des délits en matière criminelle et correctionnelle; mot Tribunaux de paix. Articles organiques de la Convention, du 26 messidor an 9, échangés le 23 fructidor même année; mot Organisation religieuse de l'Empire. Arrêté du 7 thermidor an 9, B. 92, no. 761, qui règle la manière de citer en témoignage les membres du Sénat, du Tribunat, Préfets, Sous-Préfets et Maires; mot Témoignage; joint le texte de la loi du 20 thermidor an 4, B. 64, no. 591, y relaté. V. le décret du 20 juin 1806, au même mot. Extrait de la loi du 18 germinal an 10, relative à l'organisation des cultes; mot Organisation religieuse de l'Empire. Arrêté du 20 floréal an 10, B. 183, no. 1449, dont plusieurs articles sont relatés dans le S. C. du 28 floréal an 12; mot Arrêté. Loi du 29 floréal an 10, B. 192, no. 1604, portant créa tion d'une légion d'honneur ; mot Légion d'honneur. Loi du même jour, B. 195, no. 1669, qui autorise la régie des domaines nationaux à acquérir des terreins destinés à l'embellissement des jardins du Sénat ; mot Sénat-conservateur. Arrêté du 13 messidor an 10, B. 201, no. 1808, relatif à l'organisation de la Légion d'honneur; mot Légion d'honneur, 1er, arrêté. |