Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page xiv
... administration des biens affectés à la Légion d'honneur ; mot Légion d'honneur , 2o . arrêté . Arrêté du 27 dudit mois , B. 207 , no . 1877 , portant que les militaires qui ont obtenu des armes d'hon- neur , seront répartis dans les 16 ...
... administration des biens affectés à la Légion d'honneur ; mot Légion d'honneur , 2o . arrêté . Arrêté du 27 dudit mois , B. 207 , no . 1877 , portant que les militaires qui ont obtenu des armes d'hon- neur , seront répartis dans les 16 ...
Page xvii
... administration économique du Sénat , dont 2 articles sont relatés dans celui du 28 floréal an 12 ; mot Sénatus - consulte . Sénatus - Consulte du 28 pluviôse an 11 , B. 249 , no . 2319 , qui place l'Isle d'Elbe dans la 3e , série du ...
... administration économique du Sénat , dont 2 articles sont relatés dans celui du 28 floréal an 12 ; mot Sénatus - consulte . Sénatus - Consulte du 28 pluviôse an 11 , B. 249 , no . 2319 , qui place l'Isle d'Elbe dans la 3e , série du ...
Page xviii
... administration des domaines affectés à la do- tation du Sénat et des biens formant celle des séna- toreries ; mot Sénatus - consulte . V. le B. 311 . Arrêté du 16 frimaire an 12 , B. 329 , no . 3421 , relatif à la translation du ...
... administration des domaines affectés à la do- tation du Sénat et des biens formant celle des séna- toreries ; mot Sénatus - consulte . V. le B. 311 . Arrêté du 16 frimaire an 12 , B. 329 , no . 3421 , relatif à la translation du ...
Page xxx
... administration de la justice et l'organisa- tion des Tribunaux criminels et civils dans les ci - de- vant Etats de Parme et de Plaisance ; mot Parme . V. Les DECRETS du 8 mai 1806. . Décret impérial du 9 messidor an 13 , B. 53 , no ...
... administration de la justice et l'organisa- tion des Tribunaux criminels et civils dans les ci - de- vant Etats de Parme et de Plaisance ; mot Parme . V. Les DECRETS du 8 mai 1806. . Décret impérial du 9 messidor an 13 , B. 53 , no ...
Page xxxii
... pourront être rédigés jusqu'en 1810 , les procès - verbaux des gardes fores- tiers des quatre départemens de la rive gauche du Rhin ; mot Gardes et Administration des forêts . Traité Traité de paix du 26 décembre 1805 ( 5 nivôse xxxij ...
... pourront être rédigés jusqu'en 1810 , les procès - verbaux des gardes fores- tiers des quatre départemens de la rive gauche du Rhin ; mot Gardes et Administration des forêts . Traité Traité de paix du 26 décembre 1805 ( 5 nivôse xxxij ...
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12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ