Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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... Consul ; mot Villes . Sénatus - consulte du même jour et même bulletin , no . 1930 , relatif à la classification des membres du Corps - Législatif en séries , et au mode de réduction des membres du Tribunat ; mot Sénatus - consulte ...
... Consul ; mot Villes . Sénatus - consulte du même jour et même bulletin , no . 1930 , relatif à la classification des membres du Corps - Législatif en séries , et au mode de réduction des membres du Tribunat ; mot Sénatus - consulte ...
Page xlvii
... Consul . Consulteurs . Contre - Amiral . Convois funèbres , naparte . Costumes . Cour d'Appel . de Cassation . - Criminelle . -Impériale TABLE A la suite de laquelle table est la liste alphabétique principaux mots du Dictionnaire.
... Consul . Consulteurs . Contre - Amiral . Convois funèbres , naparte . Costumes . Cour d'Appel . de Cassation . - Criminelle . -Impériale TABLE A la suite de laquelle table est la liste alphabétique principaux mots du Dictionnaire.
Page 12
... Consul à vie ? Art . 2 et 3 de l'arrêté du 20 floréal an 12 , relaté art . 142 du S. C. , 28 floréal an 12 , B. I. ADMINISTRATIONS de bienfaisance établies par l'autorité publique à Gênes . S. E. Mgr . le cardinal - arche- vêque de ...
... Consul à vie ? Art . 2 et 3 de l'arrêté du 20 floréal an 12 , relaté art . 142 du S. C. , 28 floréal an 12 , B. I. ADMINISTRATIONS de bienfaisance établies par l'autorité publique à Gênes . S. E. Mgr . le cardinal - arche- vêque de ...
Page 13
... Consul , au nom du peuple fran- çais , proclame loi de la République le sénatus - consulte organique dont la teneur suit : SÉNATUS - CONSULTE ORGANIQUE . Extrait des registres du Sénat - Conservateur , du 26 vendémiaire an 11 de la ...
... Consul , au nom du peuple fran- çais , proclame loi de la République le sénatus - consulte organique dont la teneur suit : SÉNATUS - CONSULTE ORGANIQUE . Extrait des registres du Sénat - Conservateur , du 26 vendémiaire an 11 de la ...
Page 14
... Consul , président ; FARGUES , Vaubois , secrétaires . Par le Sénat - Conservateur : le garde des archives et du sceau de l'Etat , signé CAUCHY . Soit le présent sénatus - consulte organique revêtu du sceau de l'Etat , inséré au ...
... Consul , président ; FARGUES , Vaubois , secrétaires . Par le Sénat - Conservateur : le garde des archives et du sceau de l'Etat , signé CAUCHY . Soit le présent sénatus - consulte organique revêtu du sceau de l'Etat , inséré au ...
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12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ