Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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... décembre 1805 ( 5 nivôse an 14 ) ; 4 ° . des Décrets d'érection en Principautés , Duchés et Grands - Fiefs de l'Empire français , de différens pays et lieux situés en Italie , Etats vénitiens et napolitains , Westphalie et Suisse ; 5o ...
... décembre 1805 ( 5 nivôse an 14 ) ; 4 ° . des Décrets d'érection en Principautés , Duchés et Grands - Fiefs de l'Empire français , de différens pays et lieux situés en Italie , Etats vénitiens et napolitains , Westphalie et Suisse ; 5o ...
Page xi
... décembre 1790 , relatif aux appa- nages , no . 739. V. mot Décrets . Décret du 26 mai 1791 , relatif à la liste civile , no . 953 , ibid . Constitution du 22 frimaire an 8 , B. 333 ; Savoir : Titre 1er . ( art . 1er . 14 ) ; mot ...
... décembre 1790 , relatif aux appa- nages , no . 739. V. mot Décrets . Décret du 26 mai 1791 , relatif à la liste civile , no . 953 , ibid . Constitution du 22 frimaire an 8 , B. 333 ; Savoir : Titre 1er . ( art . 1er . 14 ) ; mot ...
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... être rédigés jusqu'en 1810 , les procès - verbaux des gardes fores- tiers des quatre départemens de la rive gauche du Rhin ; mot Gardes et Administration des forêts . Traité Traité de paix du 26 décembre 1805 ( 5 nivôse xxxij TABLE.
... être rédigés jusqu'en 1810 , les procès - verbaux des gardes fores- tiers des quatre départemens de la rive gauche du Rhin ; mot Gardes et Administration des forêts . Traité Traité de paix du 26 décembre 1805 ( 5 nivôse xxxij TABLE.
Page xxxiii
C. L. Gillot. Traité de paix du 26 décembre 1805 ( 5 nivôse an 14 ) , B. 71 , no . 1243 , conclu entre l'Empereur des Fran- çais , Roi d'Italie , et l'Empereur d'Allemagne et d'Autriche ; mot Traités de paix , d'alliance , etc. Décret ...
C. L. Gillot. Traité de paix du 26 décembre 1805 ( 5 nivôse an 14 ) , B. 71 , no . 1243 , conclu entre l'Empereur des Fran- çais , Roi d'Italie , et l'Empereur d'Allemagne et d'Autriche ; mot Traités de paix , d'alliance , etc. Décret ...
Page 18
... décembre 1790. Relaté art . 15 , du S. C. , B. 1 . V. DÉCRET . AGENS du Gouvernement . V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 75 . AGENS de l'autorité . Manière de les citer en témoi- gnage ; voy . TÉMOIGNAGE . - Le Corps - Législatif les ...
... décembre 1790. Relaté art . 15 , du S. C. , B. 1 . V. DÉCRET . AGENS du Gouvernement . V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 75 . AGENS de l'autorité . Manière de les citer en témoi- gnage ; voy . TÉMOIGNAGE . - Le Corps - Législatif les ...
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