Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page xviii
... décret impérial relatif aux uniformes de la marine ; mot Uniformes de la marine . Message du 5 vendémiaire an 12 , B. 323 , no . 3275 , qui annonce la nomination à plusieurs Sénatoreries ; mot Sénatus - consulte . Arrêté du 2 frimaire ...
... décret impérial relatif aux uniformes de la marine ; mot Uniformes de la marine . Message du 5 vendémiaire an 12 , B. 323 , no . 3275 , qui annonce la nomination à plusieurs Sénatoreries ; mot Sénatus - consulte . Arrêté du 2 frimaire ...
Page xx
... Décret impérial du 28 floréal an 12 , B. 3 , no . 3 , qui nomme aux dignités de Grand - Electeur , de Conné- table , d'Archi - Chancelier de l'Empire et d'Archi- 1. Trésorier ; mot Dignités de l'Empire ( grandes ) . Décret impérial du ...
... Décret impérial du 28 floréal an 12 , B. 3 , no . 3 , qui nomme aux dignités de Grand - Electeur , de Conné- table , d'Archi - Chancelier de l'Empire et d'Archi- 1. Trésorier ; mot Dignités de l'Empire ( grandes ) . Décret impérial du ...
Page xxi
C. L. Gillot. Décret impérial du 17 messidor an 12 , B. 9 , no . 104 , contenant nomination de Grands - Officiers de l'Em- pire ; mot Officiers de l'Empire ( Grands- ) . Décret , impérial du même jour , même B. , no . 105 , qui nomme M ...
C. L. Gillot. Décret impérial du 17 messidor an 12 , B. 9 , no . 104 , contenant nomination de Grands - Officiers de l'Em- pire ; mot Officiers de l'Empire ( Grands- ) . Décret , impérial du même jour , même B. , no . 105 , qui nomme M ...
Page xxii
... Décret impérial du 24 messidor an 12 , B. 8 , no . 101 , sur le mode de prestation de serment des Juges - de- Paix , des membres des Tribunaux de première ins- tance , de commerce , etc .; mot Serment . f Décret impérial du même jour ...
... Décret impérial du 24 messidor an 12 , B. 8 , no . 101 , sur le mode de prestation de serment des Juges - de- Paix , des membres des Tribunaux de première ins- tance , de commerce , etc .; mot Serment . f Décret impérial du même jour ...
Page xxv
... impériale ; mot Dignité impé- riale . 3013 Décret impérial du 6 frimaire an 13 , B. 22 , no . 409 , relatif aux honneurs militaires dans les parts et ar- senaux de la marine , V. savoir : Titre 1er . Sa Majesté Impériale.- Honneurs à ...
... impériale ; mot Dignité impé- riale . 3013 Décret impérial du 6 frimaire an 13 , B. 22 , no . 409 , relatif aux honneurs militaires dans les parts et ar- senaux de la marine , V. savoir : Titre 1er . Sa Majesté Impériale.- Honneurs à ...
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12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ