Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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... mars 1806 , par lequel S. M. transfert au prince Joachim ( Murat ) , les duchés " de Clèves et de Berg , avec la qualité de Dac ; mot Clèves . Sénatus - consulté du 21 mars 1806 , B. 81 , no . 1394 , qui autorise la caisse d ...
... mars 1806 , par lequel S. M. transfert au prince Joachim ( Murat ) , les duchés " de Clèves et de Berg , avec la qualité de Dac ; mot Clèves . Sénatus - consulté du 21 mars 1806 , B. 81 , no . 1394 , qui autorise la caisse d ...
Page xlii
... mars 1806. Le décret du 24 mai 1806 , au mot Royaume d'Italie , et la table ci - dessus : Empire Français . ROYAUME D'ITALIE , CI - DEV . RÉPUBLIQUE Cisalpine , ET ENSUITE ITALIENNE . Statuts constitutionnels de la république Italienne ...
... mars 1806. Le décret du 24 mai 1806 , au mot Royaume d'Italie , et la table ci - dessus : Empire Français . ROYAUME D'ITALIE , CI - DEV . RÉPUBLIQUE Cisalpine , ET ENSUITE ITALIENNE . Statuts constitutionnels de la république Italienne ...
Page xliii
... mars 1805 , relativement au royaume d'Italie , et réponse de l'Empereur ; mot Roi d'Italie . Premier statut constitutionnel de la consulte - d'état de la république Italienne , en date du 17 mars 1805 , relativement au royaume d'Italie ...
... mars 1805 , relativement au royaume d'Italie , et réponse de l'Empereur ; mot Roi d'Italie . Premier statut constitutionnel de la consulte - d'état de la république Italienne , en date du 17 mars 1805 , relativement au royaume d'Italie ...
Page xlv
... mars 1806 , portant réunion des Etats vénitiens au royaume d'Italie , et érection en duchés grands - fiefs de l'Empire , de la Dalmatie , etc .; mot Venise . Décret impérial du 29 avril 1806 , relatif à la formation en nouveaux ...
... mars 1806 , portant réunion des Etats vénitiens au royaume d'Italie , et érection en duchés grands - fiefs de l'Empire , de la Dalmatie , etc .; mot Venise . Décret impérial du 29 avril 1806 , relatif à la formation en nouveaux ...
Page xlvi
... mars 1806 ; mot Naples . ROYAUME DE BAVIERE . V. Bavière ( royaume de ) , et le mot Traités de paix , d'alliance , etc. ROYAUME DE WURTEMBERG . V.Wurtemberg ( royaume de ) , et le mot Traités de paix , d'alliance , etc. Note générale ...
... mars 1806 ; mot Naples . ROYAUME DE BAVIERE . V. Bavière ( royaume de ) , et le mot Traités de paix , d'alliance , etc. ROYAUME DE WURTEMBERG . V.Wurtemberg ( royaume de ) , et le mot Traités de paix , d'alliance , etc. Note générale ...
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