Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page xxii
... Majesté impériale ; mot Majesté impériale . Sect . 1re . Honneurs militaires , 1er . 20 ; mol Majesté impériale . Sect . 2. Honneurs civils , 2128 ; même mot . Titre 4. Prince impérial , art . 1er .; mot Prince im- périal . Régent , art ...
... Majesté impériale ; mot Majesté impériale . Sect . 1re . Honneurs militaires , 1er . 20 ; mol Majesté impériale . Sect . 2. Honneurs civils , 2128 ; même mot . Titre 4. Prince impérial , art . 1er .; mot Prince im- périal . Régent , art ...
Page xxv
... Majesté Impériale.- Honneurs à rendre . -Ports , -places d'Officiers généraux , etc. , art . 1er . 11. S. M. l'impératrice , art . 12 ; mot Majesté im- périale . Titre 2. Prince impérial , art . 13 ; mot CHRONOLOGIQUE . XXV.
... Majesté Impériale.- Honneurs à rendre . -Ports , -places d'Officiers généraux , etc. , art . 1er . 11. S. M. l'impératrice , art . 12 ; mot Majesté im- périale . Titre 2. Prince impérial , art . 13 ; mot CHRONOLOGIQUE . XXV.
Page xlix
... Majesté . Majorité . Manteau impérial . Manufactures . Maréchal de l'Empire . Marescot . Mariage . Marques de la Légion d'honneur . Membres . Mémoire d'Henri IV . temens . ( 1 ) Voyez à la fin du tome premier . Meudon . d Milanais ...
... Majesté . Majorité . Manteau impérial . Manufactures . Maréchal de l'Empire . Marescot . Mariage . Marques de la Légion d'honneur . Membres . Mémoire d'Henri IV . temens . ( 1 ) Voyez à la fin du tome premier . Meudon . d Milanais ...
Page 5
... Majesté pour commander dans un département , auront une garde de dix hommes , commandée par un caporal . Cette garde et les postes , à leur passage , se mettront en bataille et se reposeront sur les armes . Le mot d'ordre leur sera ...
... Majesté pour commander dans un département , auront une garde de dix hommes , commandée par un caporal . Cette garde et les postes , à leur passage , se mettront en bataille et se reposeront sur les armes . Le mot d'ordre leur sera ...
Page 15
... Majesté l'Empereur , est admis aux droits de citoyen français . 2. Il entrera dans l'exercice de ces droits , et sera tenu d'en remplir les devoirs , sans être assujetti à la résidence préalable , exigée par l'art . 3 de l'acte des ...
... Majesté l'Empereur , est admis aux droits de citoyen français . 2. Il entrera dans l'exercice de ces droits , et sera tenu d'en remplir les devoirs , sans être assujetti à la résidence préalable , exigée par l'art . 3 de l'acte des ...
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