Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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... Consulteurs . Contre - Amiral . Convois funèbres , naparte . Costumes . Cour d'Appel . de Cassation . - Criminelle . -Impériale TABLE A la suite de laquelle table est la liste alphabétique principaux mots du Dictionnaire.
... Consulteurs . Contre - Amiral . Convois funèbres , naparte . Costumes . Cour d'Appel . de Cassation . - Criminelle . -Impériale TABLE A la suite de laquelle table est la liste alphabétique principaux mots du Dictionnaire.
Page xlviii
... Cassation . - Criminelle . -Impériale ( haute ) . potem Martiale . d'Europe . - de Justice . - de Justice criminelle . Couronne de fer . Couronnes . Couronnemens . DAMES d'atours . - - d'honneur . de la Cour . - du Palais . D admises à ...
... Cassation . - Criminelle . -Impériale ( haute ) . potem Martiale . d'Europe . - de Justice . - de Justice criminelle . Couronne de fer . Couronnes . Couronnemens . DAMES d'atours . - - d'honneur . de la Cour . - du Palais . D admises à ...
Page 33
... 'État et 20 - membres de la Cour de cassation , appelés par ordre d'ancienneté , sont membres de la Haute - cour impériale , 104. B. I. ANCIENS . V. Roi d'Italie , avant dernier décret . ANGERS . Le Maire est le 18 ° . appelé 3 AMI 33 ANC.
... 'État et 20 - membres de la Cour de cassation , appelés par ordre d'ancienneté , sont membres de la Haute - cour impériale , 104. B. I. ANCIENS . V. Roi d'Italie , avant dernier décret . ANGERS . Le Maire est le 18 ° . appelé 3 AMI 33 ANC.
Page 41
... cassation , au serment qu'ils prêtent entre les mains de l'Empereur . Il reçoit le serment des membres et du parquet de la Cour de cassation , des Présidens et Procureurs généraux des Cours d'appel et des Cours criminelles . Il présente ...
... cassation , au serment qu'ils prêtent entre les mains de l'Empereur . Il reçoit le serment des membres et du parquet de la Cour de cassation , des Présidens et Procureurs généraux des Cours d'appel et des Cours criminelles . Il présente ...
Page 42
... cassation qui sont membres de la Haute - cour impériale , 123 , B. 1. Il choisit aussi douze commissaires de cette Cour , six parmi les Sénateurs , et six parmi les autres membres , 124 , B. I. - En cas de maladie , absence ou ...
... cassation qui sont membres de la Haute - cour impériale , 123 , B. 1. Il choisit aussi douze commissaires de cette Cour , six parmi les Sénateurs , et six parmi les autres membres , 124 , B. I. - En cas de maladie , absence ou ...
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12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ