Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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... composé de onze membres . Ce Conseil s'assemble chaque année , à une époque déterminée par l'Empereur , et pour quinze jours seulement . Il nomme pour président et pour secrétaire un de ses membres ; il fait la répartition des ...
... composé de onze membres . Ce Conseil s'assemble chaque année , à une époque déterminée par l'Empereur , et pour quinze jours seulement . Il nomme pour président et pour secrétaire un de ses membres ; il fait la répartition des ...
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... composé des Lieutenans de S. M. , des Maré- chaux de l'Empire , des Inspecteurs et Colonels - Généraux , des Généraux de division , de ceux de brigade , des Ad- judans - commandans . Cette armée est composée du corps de la Gendarmerie ...
... composé des Lieutenans de S. M. , des Maré- chaux de l'Empire , des Inspecteurs et Colonels - Généraux , des Généraux de division , de ceux de brigade , des Ad- judans - commandans . Cette armée est composée du corps de la Gendarmerie ...
Page 45
... compose de huit régi- mens à pied , six à cheval , seize compagnies d'ouvriers , deux bataillons de pontoniers , vingt ... composé de 3 Généraux de division , dont un premier Inspecteur , de 6 Généraux de brigade ( ces neuf Officiers ...
... compose de huit régi- mens à pied , six à cheval , seize compagnies d'ouvriers , deux bataillons de pontoniers , vingt ... composé de 3 Généraux de division , dont un premier Inspecteur , de 6 Généraux de brigade ( ces neuf Officiers ...
Page 87
... composé de quinze Conseillers d'état . Ses attri- butions . V. Ror d'Italie , titre 4 , § . 3 . --- AUDITION des témoins ( l ' ) en matière criminelle se fait toujours à l'audience publique . V. Ror d'Italie , titre 6 . AUMONIER ( Grand ) ...
... composé de quinze Conseillers d'état . Ses attri- butions . V. Ror d'Italie , titre 4 , § . 3 . --- AUDITION des témoins ( l ' ) en matière criminelle se fait toujours à l'audience publique . V. Ror d'Italie , titre 6 . AUMONIER ( Grand ) ...
Page 147
... composé , entr'autres , de ceux que l'Empereur juge convenable d'élever à la dignité de Sénateur , 57 , B. 1. - Le Régent ne le peut , 24 , ibid . CIVILE ( liste ) . V. LISTE CIVILE ; voy . Roi d'Italie , 3. statut , titre 1er . CIVILS ...
... composé , entr'autres , de ceux que l'Empereur juge convenable d'élever à la dignité de Sénateur , 57 , B. 1. - Le Régent ne le peut , 24 , ibid . CIVILE ( liste ) . V. LISTE CIVILE ; voy . Roi d'Italie , 3. statut , titre 1er . CIVILS ...
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