Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page viii
... Départemens ministériels ( mot Départemens ministériels ) ; les différens costumes , tant de ' Empereur , de l'Impératrice , des Princes et Princesses , que des autorités constituées ; - les uniformes des troupes ; les maisons ci- vile ...
... Départemens ministériels ( mot Départemens ministériels ) ; les différens costumes , tant de ' Empereur , de l'Impératrice , des Princes et Princesses , que des autorités constituées ; - les uniformes des troupes ; les maisons ci- vile ...
Page xii
... Départe- mens , Conseils de Préfectures , Conseils d'Arron- dissemens , Municipalités . Extrait de la loi dn 19 floréal an 8 , relatif aux Maires , etc .; mot Municipalités . Extrait de l'arrêté du 8 messidor an 8 , relatif aux Maires ...
... Départe- mens , Conseils de Préfectures , Conseils d'Arron- dissemens , Municipalités . Extrait de la loi dn 19 floréal an 8 , relatif aux Maires , etc .; mot Municipalités . Extrait de l'arrêté du 8 messidor an 8 , relatif aux Maires ...
Page xv
... départemens seront appelés à pré- senter des députés au Corps - Législatif ; mot Sénatus- consulte . Autre du 14 fructidor an 10 , B. 217 , no . 1990 , relatif au classement des membres actuels du Corps - Légis- latif dans les départemens ...
... départemens seront appelés à pré- senter des députés au Corps - Législatif ; mot Sénatus- consulte . Autre du 14 fructidor an 10 , B. 217 , no . 1990 , relatif au classement des membres actuels du Corps - Légis- latif dans les départemens ...
Page xvii
... départe- mens ; mot Tableau des distances , etc. Arrêté du 18 fructidor an 11 , B. 311 , no . 3144 , con- tenant désignation des biens affectés à la dotation an- nuelle du Sénat et des Sénatoreries ; mot Sénatus- consulte . V. le B. 328 ...
... départe- mens ; mot Tableau des distances , etc. Arrêté du 18 fructidor an 11 , B. 311 , no . 3144 , con- tenant désignation des biens affectés à la dotation an- nuelle du Sénat et des Sénatoreries ; mot Sénatus- consulte . V. le B. 328 ...
Page xxi
... départe- mens compris dans les 1er . , 2o . et 3e . arrondisse- mens ; mot Police générale . Décret impérial da 21 messidor an 12 , B. 9 , no . 106 , sur la prestation de serment et le couronnement de l'Empereur ; mot Empereur . Décret ...
... départe- mens compris dans les 1er . , 2o . et 3e . arrondisse- mens ; mot Police générale . Décret impérial da 21 messidor an 12 , B. 9 , no . 106 , sur la prestation de serment et le couronnement de l'Empereur ; mot Empereur . Décret ...
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