Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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... dernier cas un Dictionnaire devient nécessaire , et on peut même dire absolument indispensable . Aussi est - ce pour cette raison l'Éditeur que présente , sous cette forme , les Constitutions de l'Empire Français et du Royaume d'Italie ...
... dernier cas un Dictionnaire devient nécessaire , et on peut même dire absolument indispensable . Aussi est - ce pour cette raison l'Éditeur que présente , sous cette forme , les Constitutions de l'Empire Français et du Royaume d'Italie ...
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... Titre 4 ( 3959 ) ; mot Gouvernement Titre 5 ( 6068 ) ; mot Tribunaux . Titre 6 ( 6975 ) ; mot Fonctionnaires publics . Titre 7 et dernier ( 76 = 95 ) ; mot Dispositions . V. Sénatus - consultes . • Loi dudit jour 22 frimaire an 8 , B. 333.
... Titre 4 ( 3959 ) ; mot Gouvernement Titre 5 ( 6068 ) ; mot Tribunaux . Titre 6 ( 6975 ) ; mot Fonctionnaires publics . Titre 7 et dernier ( 76 = 95 ) ; mot Dispositions . V. Sénatus - consultes . • Loi dudit jour 22 frimaire an 8 , B. 333.
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... dernier , mot proposition , ( 142 et dernier ) . Décret impérial du 28 floréal an 12 , B. 3 , no . 3 , qui nomme aux dignités de Grand - Electeur , de Conné- table , d'Archi - Chancelier de l'Empire et d'Archi- 1. Trésorier ; mot ...
... dernier , mot proposition , ( 142 et dernier ) . Décret impérial du 28 floréal an 12 , B. 3 , no . 3 , qui nomme aux dignités de Grand - Electeur , de Conné- table , d'Archi - Chancelier de l'Empire et d'Archi- 1. Trésorier ; mot ...
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... dernier . Honneurs funèbres , sect . 1re , hon- neurs funèbres militaires , art . 1er . = 15 ; mot Hon neurs funèbres . Sect . 2. Honneurs funèbres civils , art . 16 et 17 ; même mot . Décret impérial du 29 messidor an 12 , B. 9 , no ...
... dernier . Honneurs funèbres , sect . 1re , hon- neurs funèbres militaires , art . 1er . = 15 ; mot Hon neurs funèbres . Sect . 2. Honneurs funèbres civils , art . 16 et 17 ; même mot . Décret impérial du 29 messidor an 12 , B. 9 , no ...
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... dernier . Colonies , art . 84 ; dispositions géné- rales , art . 85 et 86 ; mot Coloniaux Colonies . - Message adressé au Sénat - conservateur , par l'Empereur , du 21 frimaire an 13 , relativement aux naissances des enfans du prince ...
... dernier . Colonies , art . 84 ; dispositions géné- rales , art . 85 et 86 ; mot Coloniaux Colonies . - Message adressé au Sénat - conservateur , par l'Empereur , du 21 frimaire an 13 , relativement aux naissances des enfans du prince ...
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12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ