Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page vii
... dignité de Princes , tant de l'Empire français que du -à la paix de Presbourg ; Royaume d'Italie ; - au traité relatif au nouveau Royaume de Hol- lande , etc. , etc. L'Editeur a regardé qu'il devoit même com- prendre dans le ...
... dignité de Princes , tant de l'Empire français que du -à la paix de Presbourg ; Royaume d'Italie ; - au traité relatif au nouveau Royaume de Hol- lande , etc. , etc. L'Editeur a regardé qu'il devoit même com- prendre dans le ...
Page xix
... Dignité impériale , et les titres : 1er . et 2 de l'hérédité ; même mot Dignité impériale , ( articles 1er . 8 ) . 3e . , mot Famille impériale , ( 9 = 16 ) . 4e . 5 . 6e . 7 . Se . Régence , ( 1731 ) . Dignités de l'Empire , ( '32 — 47 ...
... Dignité impériale , et les titres : 1er . et 2 de l'hérédité ; même mot Dignité impériale , ( articles 1er . 8 ) . 3e . , mot Famille impériale , ( 9 = 16 ) . 4e . 5 . 6e . 7 . Se . Régence , ( 1731 ) . Dignités de l'Empire , ( '32 — 47 ...
Page xxv
... Dignité impé- riale . 3013 Décret impérial du 6 frimaire an 13 , B. 22 , no . 409 , relatif aux honneurs militaires dans les parts et ar- senaux de la marine , V. savoir : Titre 1er . Sa Majesté Impériale.- Honneurs à rendre . -Ports ...
... Dignité impé- riale . 3013 Décret impérial du 6 frimaire an 13 , B. 22 , no . 409 , relatif aux honneurs militaires dans les parts et ar- senaux de la marine , V. savoir : Titre 1er . Sa Majesté Impériale.- Honneurs à rendre . -Ports ...
Page 2
... dignité impériale , 142 ; ibid . - ACCEPTATION de la constitution de l'an 8 ; voy . ibid . , art . 95 . ACCIDENS sur la rivière ; voy . PRÉFET de police , art . 24 . ACCUSATION ( acte d ' ) relatif à plainte ou dénon- ciation admise ...
... dignité impériale , 142 ; ibid . - ACCEPTATION de la constitution de l'an 8 ; voy . ibid . , art . 95 . ACCIDENS sur la rivière ; voy . PRÉFET de police , art . 24 . ACCUSATION ( acte d ' ) relatif à plainte ou dénon- ciation admise ...
Page 16
... dignité impériale est dévolue et déférée à JOSEPH , et , à son défaut , à LOUIS BONA- PARTE et à leurs descendans naturels et légitimes , par ordre de primogéniture , et de mâle en mâle , à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur ...
... dignité impériale est dévolue et déférée à JOSEPH , et , à son défaut , à LOUIS BONA- PARTE et à leurs descendans naturels et légitimes , par ordre de primogéniture , et de mâle en mâle , à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur ...
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12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ