Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page xxiv
... Gardes et piquets , art . " 1 7į mot 4 ; mot Gardes et piquets . Titre 25. Dispositions générales , art . 1er . 14 χχίν TABLE.
... Gardes et piquets , art . " 1 7į mot 4 ; mot Gardes et piquets . Titre 25. Dispositions générales , art . 1er . 14 χχίν TABLE.
Page xxx
... gardes forestiers dans les départemens au - delà des Alpes , à continuer de rédiger leurs procès- verbaux en langue italienne ; mot Gardes et admi- nistration des forêts . Décret impérial du 16 thermidor an 13 , B. 52 , no . 868 , qui ...
... gardes forestiers dans les départemens au - delà des Alpes , à continuer de rédiger leurs procès- verbaux en langue italienne ; mot Gardes et admi- nistration des forêts . Décret impérial du 16 thermidor an 13 , B. 52 , no . 868 , qui ...
Page xxxii
... gardes fores- tiers des quatre départemens de la rive gauche du Rhin ; mot Gardes et Administration des forêts . Traité Traité de paix du 26 décembre 1805 ( 5 nivôse xxxij TABLE.
... gardes fores- tiers des quatre départemens de la rive gauche du Rhin ; mot Gardes et Administration des forêts . Traité Traité de paix du 26 décembre 1805 ( 5 nivôse xxxij TABLE.
Page xliv
... Garde royale du royaume d'Italie ; mot Roi d'Italie . Décret impérial et royal du 21 juin 1805 , qui accorde le droit de cité aux Officiers , Sous - Officiers , nés en pays étrangers , qui ont fait une des campagnes des années 4 , 5 , 6 ...
... Garde royale du royaume d'Italie ; mot Roi d'Italie . Décret impérial et royal du 21 juin 1805 , qui accorde le droit de cité aux Officiers , Sous - Officiers , nés en pays étrangers , qui ont fait une des campagnes des années 4 , 5 , 6 ...
Page xlviii
... GARDES . G Gendarmerie Impériale . Généraux . Gênes . Genève . Geneviève ( Sainte ) . Génie . Empereur . Empire . Enfans . Epitoge ; V. Cour de Cassation . Germain ( Saint ) . Gondi . Gouvernement . Gouvernemens généraux . Grace ...
... GARDES . G Gendarmerie Impériale . Généraux . Gênes . Genève . Geneviève ( Sainte ) . Génie . Empereur . Empire . Enfans . Epitoge ; V. Cour de Cassation . Germain ( Saint ) . Gondi . Gouvernement . Gouvernemens généraux . Grace ...
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12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ