Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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... Empire français ; 3o . du Traité de paix du 26 décembre 1805 ( 5 nivôse an 14 ) ; 4 ° . des Décrets d'érection en Principautés , Duchés et Grands - Fiefs de l'Empire français , de différens pays et lieux situés en Italie , Etats ...
... Empire français ; 3o . du Traité de paix du 26 décembre 1805 ( 5 nivôse an 14 ) ; 4 ° . des Décrets d'érection en Principautés , Duchés et Grands - Fiefs de l'Empire français , de différens pays et lieux situés en Italie , Etats ...
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... Empire , et même aux Fonctionnaires publics , m'a porté à composer un Dictionnaire des Constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie , que j'ai mis sous les yeux de S. Exc . le Grand - Juge Ministre de la justice , et qui ...
... Empire , et même aux Fonctionnaires publics , m'a porté à composer un Dictionnaire des Constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie , que j'ai mis sous les yeux de S. Exc . le Grand - Juge Ministre de la justice , et qui ...
Page vi
... États vénitiens et napolitains , Westphalie et Suisse , en Principautés , Duchés et grands - fiefs de l'Empire français ; - aux nou- - aux États de pays et lieux velles Constitutions y relatives ; à l'admission du Prince Camille vj PLAN.
... États vénitiens et napolitains , Westphalie et Suisse , en Principautés , Duchés et grands - fiefs de l'Empire français ; - aux nou- - aux États de pays et lieux velles Constitutions y relatives ; à l'admission du Prince Camille vj PLAN.
Page viii
... Empire ; - les lois sur les sépultures ; -le protocole des formules respectueuses , avec indication des titres , inscriptions , suscriptions . ou adresses , et souscriptions convenables aux circonstances ; la formule des lois , ordon ...
... Empire ; - les lois sur les sépultures ; -le protocole des formules respectueuses , avec indication des titres , inscriptions , suscriptions . ou adresses , et souscriptions convenables aux circonstances ; la formule des lois , ordon ...
Page xiii
... Empire . Arrêté du 7 thermidor an 9 , B. 92 , no . 761 , qui règle la manière de citer en témoignage les membres du Sénat , du Tribunat , Préfets , Sous - Préfets et Maires ; mot Témoignage ; joint le texte de la loi du 20 ther- midor ...
... Empire . Arrêté du 7 thermidor an 9 , B. 92 , no . 761 , qui règle la manière de citer en témoignage les membres du Sénat , du Tribunat , Préfets , Sous - Préfets et Maires ; mot Témoignage ; joint le texte de la loi du 20 ther- midor ...
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12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ