Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
From inside the book
Results 1-5 of 65
Page ix
... lieu de cette Table des Matières , à joindre à chaque mot de son Dictionnaire un extrait ou sommaire indicatif de la loi , une analyse raison- née , par division alphabétique , de chaque loi , l'un et l'autre fait avec soin , et un soin ...
... lieu de cette Table des Matières , à joindre à chaque mot de son Dictionnaire un extrait ou sommaire indicatif de la loi , une analyse raison- née , par division alphabétique , de chaque loi , l'un et l'autre fait avec soin , et un soin ...
Page 5
... lieu où se tiendra leur bureau . 3. Toutes les sentinelles présenteront les armes aux adjudans - com-- mandans . 4. Les adjudans - commandans qui auront des lettres de service de Sa Majesté pour commander dans un département , recevront ...
... lieu où se tiendra leur bureau . 3. Toutes les sentinelles présenteront les armes aux adjudans - com-- mandans . 4. Les adjudans - commandans qui auront des lettres de service de Sa Majesté pour commander dans un département , recevront ...
Page 9
... lieu pour lequel il existe un Agent municipal et un Adjoint . Le nombre de ses membres est de dix , dans les lieux dont la population n'excède pas 2,500 habitans ; de vingt , dans ceux dont elle n'ex- cède pas 5,000 ; de trente , dans ...
... lieu pour lequel il existe un Agent municipal et un Adjoint . Le nombre de ses membres est de dix , dans les lieux dont la population n'excède pas 2,500 habitans ; de vingt , dans ceux dont elle n'ex- cède pas 5,000 ; de trente , dans ...
Page 30
... lieu- le tambour , prêt à battre , ne battra point . tenant ; Les sentinelles présenteront les armes . Ils auront habituellement deux sentinelles à la porte de leur logis . Il leur sera fait des visites de corps en grande tenue , et le ...
... lieu- le tambour , prêt à battre , ne battra point . tenant ; Les sentinelles présenteront les armes . Ils auront habituellement deux sentinelles à la porte de leur logis . Il leur sera fait des visites de corps en grande tenue , et le ...
Page 34
... lieu que par un S. C. , 74 , B. 1 . V. ACTES INCONSTITUTIONNELS . ANTIQUITÉS ( Ecoles des langues et ) . V. UNIVER- SITÉ de Turin . ANVERS . Le Maire est le 9 ° . appelé à la prestation de serment de l'Empereur , B. 6 , no . 56 ...
... lieu que par un S. C. , 74 , B. 1 . V. ACTES INCONSTITUTIONNELS . ANTIQUITÉS ( Ecoles des langues et ) . V. UNIVER- SITÉ de Turin . ANVERS . Le Maire est le 9 ° . appelé à la prestation de serment de l'Empereur , B. 6 , no . 56 ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ