Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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... liste civile et les apanages ; de la constitution de l'an 8 ; - des arrêtés des 20 floréal et 16 thermidor an 10 ; -de plusieurs sénatus - consultes et autres lois rappelées dans le sénatus - consulte du 28 floréal an 12 ; — enfin , des ...
... liste civile et les apanages ; de la constitution de l'an 8 ; - des arrêtés des 20 floréal et 16 thermidor an 10 ; -de plusieurs sénatus - consultes et autres lois rappelées dans le sénatus - consulte du 28 floréal an 12 ; — enfin , des ...
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... liste alphabétique des principaux mots du Dictionnaire . EMPIRE DECRET FRANÇA I S. ÉGRET du 21 décembre 1790 , relatif aux appa- nages , no . 739. V. mot Décrets . Décret du 26 mai 1791 , relatif à la liste civile , no . 953 , ibid ...
... liste alphabétique des principaux mots du Dictionnaire . EMPIRE DECRET FRANÇA I S. ÉGRET du 21 décembre 1790 , relatif aux appa- nages , no . 739. V. mot Décrets . Décret du 26 mai 1791 , relatif à la liste civile , no . 953 , ibid ...
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... liste des plus imposés d'une commune ou d'un département ; mot Liste départementale ou municipale des plus imposés . V. un décret du 25 thermidor an 13 . Avis du Conseil - d'état du 29 brumaire an 11 , sur deux questions relatives au ...
... liste des plus imposés d'une commune ou d'un département ; mot Liste départementale ou municipale des plus imposés . V. un décret du 25 thermidor an 13 . Avis du Conseil - d'état du 29 brumaire an 11 , sur deux questions relatives au ...
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... listes des 100 plus imposés ; mot Listes departementales et municipales des plus imposés XXX TABLE.
... listes des 100 plus imposés ; mot Listes departementales et municipales des plus imposés XXX TABLE.
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C. L. Gillot. imposés ; mot Listes departementales et municipales des plus imposés . Décret impérial du 25 thermidor an r3 , B. 53 , no . 885 , sur les nominations dont les Collèges électoraux sont chargés ; mot Colléges électoraux ...
C. L. Gillot. imposés ; mot Listes departementales et municipales des plus imposés . Décret impérial du 25 thermidor an r3 , B. 53 , no . 885 , sur les nominations dont les Collèges électoraux sont chargés ; mot Colléges électoraux ...
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Common terms and phrases
12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ