Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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... marine . Arrêté du 3 brumaire an 9 , B. 49 , no . 363 , portant que l'autorité du Préfet de police de Paris s'étendra sur tout le département de la Seine , et sur les com- munes de Saint - Cloud , Meudon et de Sèvres ; mot Préfet de ...
... marine . Arrêté du 3 brumaire an 9 , B. 49 , no . 363 , portant que l'autorité du Préfet de police de Paris s'étendra sur tout le département de la Seine , et sur les com- munes de Saint - Cloud , Meudon et de Sèvres ; mot Préfet de ...
Page xviii
... marine ; mot Uniformes de la marine . Message du 5 vendémiaire an 12 , B. 323 , no . 3275 , qui annonce la nomination à plusieurs Sénatoreries ; mot Sénatus - consulte . Arrêté du 2 frimaire an 12 , B : 328 , no . 3375 , relatif à la ...
... marine ; mot Uniformes de la marine . Message du 5 vendémiaire an 12 , B. 323 , no . 3275 , qui annonce la nomination à plusieurs Sénatoreries ; mot Sénatus - consulte . Arrêté du 2 frimaire an 12 , B : 328 , no . 3375 , relatif à la ...
Page xxv
... marine , V. savoir : Titre 1er . Sa Majesté Impériale.- Honneurs à rendre . -Ports , -places d'Officiers généraux , etc. , art . 1er . 11. S. M. l'impératrice , art . 12 ; mot Majesté im- périale . Titre 2. Prince impérial , art . 13 ...
... marine , V. savoir : Titre 1er . Sa Majesté Impériale.- Honneurs à rendre . -Ports , -places d'Officiers généraux , etc. , art . 1er . 11. S. M. l'impératrice , art . 12 ; mot Majesté im- périale . Titre 2. Prince impérial , art . 13 ...
Page xxvi
... marine , art . 58 ; même mot . Titre 19. Inspecteurs , Sous - Inspecteurs de marine , art . 59 ; mot Inspecteurs , etc. = Titre 20. Dispositions générales , art . 60 72 ; mot Autorités . Titre 21. Honneurs funèbres , art . 7383 ; mot ...
... marine , art . 58 ; même mot . Titre 19. Inspecteurs , Sous - Inspecteurs de marine , art . 59 ; mot Inspecteurs , etc. = Titre 20. Dispositions générales , art . 60 72 ; mot Autorités . Titre 21. Honneurs funèbres , art . 7383 ; mot ...
Page xxx
... marine ; mot Arrondis- semens forestiers . Décret impérial du 2 thermidor an 13 , B. 53 , no . 876 , sur l'organisation administrative des états de Parme , Plaisance et Guastalla ; mot Parme . Décret impérial du 4 thermidor an 13 , B ...
... marine ; mot Arrondis- semens forestiers . Décret impérial du 2 thermidor an 13 , B. 53 , no . 876 , sur l'organisation administrative des états de Parme , Plaisance et Guastalla ; mot Parme . Décret impérial du 4 thermidor an 13 , B ...
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12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ