Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
From inside the book
Results 1-5 of 81
Page ix
... mois et aux vents , lesquels noms donnés aux mois se sont conservés dans la Suisse et une partie de l'Allemagne ( mot Noms ) ; la Table chronologique des Lois , Décrets , Arrêtés et Sénatus - consultes relatés dans le Dic- tionnaire ...
... mois et aux vents , lesquels noms donnés aux mois se sont conservés dans la Suisse et une partie de l'Allemagne ( mot Noms ) ; la Table chronologique des Lois , Décrets , Arrêtés et Sénatus - consultes relatés dans le Dic- tionnaire ...
Page xiv
... mois , B. 207 , no . 1877 , portant que les militaires qui ont obtenu des armes d'hon- neur , seront répartis dans les 16 cohortes de la Lé- gion d'honneur ; mot Légion d'honneur , 3e . Arrêté . Extrait de l'arrêté du 3 thermidor an 10 ...
... mois , B. 207 , no . 1877 , portant que les militaires qui ont obtenu des armes d'hon- neur , seront répartis dans les 16 cohortes de la Lé- gion d'honneur ; mot Légion d'honneur , 3e . Arrêté . Extrait de l'arrêté du 3 thermidor an 10 ...
Page xvi
... électoraux . Arrêté du 9 nivôse an 11 , B. 239 , no . 2229 , qui prescrit le mode de remplacement des Colléges élec- toraux et des assemblées de canton ; mot assemblées de canton . Arrêté Arrêté du 14 dudit mois , même B. , no xvj TABLE.
... électoraux . Arrêté du 9 nivôse an 11 , B. 239 , no . 2229 , qui prescrit le mode de remplacement des Colléges élec- toraux et des assemblées de canton ; mot assemblées de canton . Arrêté Arrêté du 14 dudit mois , même B. , no xvj TABLE.
Page xvii
C. L. Gillot. Arrêté du 14 dudit mois , même B. , no . 2231 , sur le renouvellement des Conseils municipaux ; mot Conseils municipaux . Arrêté des mêmes jour et B. , no . 2232 , qui fixe la durée des fonctions des Maires et Adjoints dans ...
C. L. Gillot. Arrêté du 14 dudit mois , même B. , no . 2231 , sur le renouvellement des Conseils municipaux ; mot Conseils municipaux . Arrêté des mêmes jour et B. , no . 2232 , qui fixe la durée des fonctions des Maires et Adjoints dans ...
Page xxxii
... mois de vendémiaire de l'an 14 sera compté pour une cam- pagne ; et que les contributions ordinaires et de guerre des Etats , en Souabe , de la maison d'Autriche , seront au profit de l'armée ; mot Campagnes . Décret du 7 frimaire an 14 ...
... mois de vendémiaire de l'an 14 sera compté pour une cam- pagne ; et que les contributions ordinaires et de guerre des Etats , en Souabe , de la maison d'Autriche , seront au profit de l'armée ; mot Campagnes . Décret du 7 frimaire an 14 ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ