Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page vii
... nomination de S. A. I. , Madame , mère de l'Empereur , comme protectrice des maisons de charité et d'hospitalité ; - à l'éléva- tion de différens grands personnages à la dignité de Princes , tant de l'Empire français que du -à la paix ...
... nomination de S. A. I. , Madame , mère de l'Empereur , comme protectrice des maisons de charité et d'hospitalité ; - à l'éléva- tion de différens grands personnages à la dignité de Princes , tant de l'Empire français que du -à la paix ...
Page xviii
... nomination à plusieurs Sénatoreries ; mot Sénatus - consulte . Arrêté du 2 frimaire an 12 , B : 328 , no . 3375 , relatif à la nommination des Maires et Adjoints de la ville de Paris ; mot Maires . V. MUNICIPALITÉS . Arrêté du 6 ...
... nomination à plusieurs Sénatoreries ; mot Sénatus - consulte . Arrêté du 2 frimaire an 12 , B : 328 , no . 3375 , relatif à la nommination des Maires et Adjoints de la ville de Paris ; mot Maires . V. MUNICIPALITÉS . Arrêté du 6 ...
Page xxi
... nomination de Grands - Officiers de l'Em- pire ; mot Officiers de l'Empire ( Grands- ) . Décret , impérial du même jour , même B. , no . 105 , qui nomme M. Regnauld de Saint - Jean - d'Angély , procureur - général de la Haute - cour ...
... nomination de Grands - Officiers de l'Em- pire ; mot Officiers de l'Empire ( Grands- ) . Décret , impérial du même jour , même B. , no . 105 , qui nomme M. Regnauld de Saint - Jean - d'Angély , procureur - général de la Haute - cour ...
Page xxvii
... nominations dont les Colléges électoraux sont chargés , et relatif à celui ci - dessus ; même mot . Loi du 6 pluviôse an ... nomination aux grandes dignités de Grand - Amiral et d'Archi- Chancelier d'état de l'Empire ; mot Amiral ( Grand ...
... nominations dont les Colléges électoraux sont chargés , et relatif à celui ci - dessus ; même mot . Loi du 6 pluviôse an ... nomination aux grandes dignités de Grand - Amiral et d'Archi- Chancelier d'état de l'Empire ; mot Amiral ( Grand ...
Page xxxi
... nominations dont les Collèges électoraux sont chargés ; mot Colléges électoraux . Décret impérial du 8 fructidor an 13 , qui établit à Mayence une école normale ; mot Institutions scien- tifiques et littéraires de l'Empire français ...
... nominations dont les Collèges électoraux sont chargés ; mot Colléges électoraux . Décret impérial du 8 fructidor an 13 , qui établit à Mayence une école normale ; mot Institutions scien- tifiques et littéraires de l'Empire français ...
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