Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page xxviii
... de Marengo ; mot Marengo . Décret impérial du 24 floréal an 13 , B. 50 , n ° . $ 40 , qui porte création de compagnies de réserve ( infanterie ) dans chaque département ; mot Gendarmerie natio nale . Décret * xviij TABLE.
... de Marengo ; mot Marengo . Décret impérial du 24 floréal an 13 , B. 50 , n ° . $ 40 , qui porte création de compagnies de réserve ( infanterie ) dans chaque département ; mot Gendarmerie natio nale . Décret * xviij TABLE.
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... porté par un sergent . 2. Les adjudans - commandans , chefs d'état - major d'une division , - auront une sentinelle à la porte du lieu où se tiendra leur bureau . 3. Toutes les sentinelles présenteront les armes aux adjudans - com ...
... porté par un sergent . 2. Les adjudans - commandans , chefs d'état - major d'une division , - auront une sentinelle à la porte du lieu où se tiendra leur bureau . 3. Toutes les sentinelles présenteront les armes aux adjudans - com ...
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... Porte . V. PROTOCOLE des formules respectueuses . AMÉLIORATION . L'Archi - Trésorier reçoit le ré- sultat de celles des différentes parties de la comptabilité , et le porte à l'Empereur , 42 , B. 1 . AMÉNAGEMENS . Les bois et forêts ...
... Porte . V. PROTOCOLE des formules respectueuses . AMÉLIORATION . L'Archi - Trésorier reçoit le ré- sultat de celles des différentes parties de la comptabilité , et le porte à l'Empereur , 42 , B. 1 . AMÉNAGEMENS . Les bois et forêts ...
Page 28
... honneurs suivans : Ils seront salués de cinq coups de canon . Les deux tiers des troupes de la marine se mettront en bataille à la première porte du port . Les Officiers supérieurs et les drapeaux salueront , les troupes 28 ΑΜΙ.
... honneurs suivans : Ils seront salués de cinq coups de canon . Les deux tiers des troupes de la marine se mettront en bataille à la première porte du port . Les Officiers supérieurs et les drapeaux salueront , les troupes 28 ΑΜΙ.
Page 29
... porte de leur logis . 44. Les gardes des postes prendront les armes quand ils devant eux . Les tambours appelleront . passeront 45. Il leur sera fait des visites de corps en grande tenue , et le mot d'ordre leur sera porté par un ...
... porte de leur logis . 44. Les gardes des postes prendront les armes quand ils devant eux . Les tambours appelleront . passeront 45. Il leur sera fait des visites de corps en grande tenue , et le mot d'ordre leur sera porté par un ...
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12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ