Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page xv
... séances et à l'ordre des délibé- rations du Sénat ; mot Sénatus - consulte . Acte du Sénat - conservateur du 12 fructidor an 10 , B. 212 , no . 1931 , qui détermine l'ordre dans lequel les cinq séries de départemens seront appelés à pré ...
... séances et à l'ordre des délibé- rations du Sénat ; mot Sénatus - consulte . Acte du Sénat - conservateur du 12 fructidor an 10 , B. 212 , no . 1931 , qui détermine l'ordre dans lequel les cinq séries de départemens seront appelés à pré ...
Page xix
... séances du grand Conseil de la Légion d'honneur du 4 germinal an 12 , sur les gratifications à accorder aux Légionnaires retirés de l'armée active ; mot Légion d'honneur . Extrait des registres du grand Conseil de la Légion d'honneur du ...
... séances du grand Conseil de la Légion d'honneur du 4 germinal an 12 , sur les gratifications à accorder aux Légionnaires retirés de l'armée active ; mot Légion d'honneur . Extrait des registres du grand Conseil de la Légion d'honneur du ...
Page xx
... séances du grand Conseil de la Légion d'honneur , du 3 prairial an 12 , sur l'admission des étrangers dans la Légion ; mot Légion d'honneur . Décret impérial du 23 prairial an 12 , relatif aux sépul- tures publiques ; mot Sépultures ...
... séances du grand Conseil de la Légion d'honneur , du 3 prairial an 12 , sur l'admission des étrangers dans la Légion ; mot Légion d'honneur . Décret impérial du 23 prairial an 12 , relatif aux sépul- tures publiques ; mot Sépultures ...
Page xxii
... séances des diverses autorités dans les cérémonies publiques . Sect . re . Dispositions générales , art . 1er . 4 ; mot Autorités . Sect . 2. Invitations aux cérémonies publiques ; art . 5 et 6 ; mot Autorités . Sect . 3. Ordre de ...
... séances des diverses autorités dans les cérémonies publiques . Sect . re . Dispositions générales , art . 1er . 4 ; mot Autorités . Sect . 2. Invitations aux cérémonies publiques ; art . 5 et 6 ; mot Autorités . Sect . 3. Ordre de ...
Page xxix
... séance du 12 prairial an 13 , B. 48 , no . 812 , sur le jour à compter duquel les décrets impériaux sont obligatoires ; mót Décrets impériaux . Décret impérial du 14 prairial an 13 , B. 49 , no . 815 , qui ordonne la publication du Code ...
... séance du 12 prairial an 13 , B. 48 , no . 812 , sur le jour à compter duquel les décrets impériaux sont obligatoires ; mót Décrets impériaux . Décret impérial du 14 prairial an 13 , B. 49 , no . 815 , qui ordonne la publication du Code ...
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