Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page ix
... second . Cette circonstance a porté l'Éditeur , pour tenir lieu de cette Table des Matières , à joindre à chaque mot de son Dictionnaire un extrait ou sommaire indicatif de la loi , une analyse raison- née , par division alphabétique ...
... second . Cette circonstance a porté l'Éditeur , pour tenir lieu de cette Table des Matières , à joindre à chaque mot de son Dictionnaire un extrait ou sommaire indicatif de la loi , une analyse raison- née , par division alphabétique ...
Page xxvii
... second décret du 25 thermidor an 13 , B. 53 , n ° . 885 , sur les nominations dont les Colléges électoraux sont chargés , et relatif à celui ci - dessus ; même mot . Loi du 6 pluviôse an 13 , B. 30 , no . 498 , relative au sceau de l ...
... second décret du 25 thermidor an 13 , B. 53 , n ° . 885 , sur les nominations dont les Colléges électoraux sont chargés , et relatif à celui ci - dessus ; même mot . Loi du 6 pluviôse an 13 , B. 30 , no . 498 , relative au sceau de l ...
Page xliii
... Second statut constitutionnel de la consulte - d'état de la république Italienne , en date du 27 mars 1805 , relativement au royaume d'Italie ; mot Roi d'Italie . Armoiries du royaume d'Italie , adoptées par la con- sulte - d'état , le ...
... Second statut constitutionnel de la consulte - d'état de la république Italienne , en date du 27 mars 1805 , relativement au royaume d'Italie ; mot Roi d'Italie . Armoiries du royaume d'Italie , adoptées par la con- sulte - d'état , le ...
Page 6
... second décret du 26 mai 1791 , relaté art . 15 du S. C. du 28 floréal an 12 , B. 1. ) V. OR- GANISATION FINANCIÈRE . ADMINISTRATION des forêts . Le roi fournit aux frais de cette administration et de la garde , art . 4 , ibid . V ...
... second décret du 26 mai 1791 , relaté art . 15 du S. C. du 28 floréal an 12 , B. 1. ) V. OR- GANISATION FINANCIÈRE . ADMINISTRATION des forêts . Le roi fournit aux frais de cette administration et de la garde , art . 4 , ibid . V ...
Page 14
... Second Consul , président ; FARGUES , Vaubois , secrétaires . Par le Sénat - Conservateur : le garde des archives et du sceau de l'Etat , signé CAUCHY . Soit le présent sénatus - consulte organique revêtu du sceau de l'Etat , inséré au ...
... Second Consul , président ; FARGUES , Vaubois , secrétaires . Par le Sénat - Conservateur : le garde des archives et du sceau de l'Etat , signé CAUCHY . Soit le présent sénatus - consulte organique revêtu du sceau de l'Etat , inséré au ...
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12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ