Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page vii
... tion de différens grands personnages à la dignité de Princes , tant de l'Empire français que du -à la paix de Presbourg ; Royaume d'Italie ; - au traité relatif au nouveau Royaume de Hol- lande , etc. , etc. L'Editeur a regardé qu'il ...
... tion de différens grands personnages à la dignité de Princes , tant de l'Empire français que du -à la paix de Presbourg ; Royaume d'Italie ; - au traité relatif au nouveau Royaume de Hol- lande , etc. , etc. L'Editeur a regardé qu'il ...
Page xiii
... tion d'une légion d'honneur ; mot Légion d'honneur . Loi du même jour , B. 195 , no . 1669 , qui autorise la régie des domaines nationaux à acquérir des terreins destinés à l'embellissement des jardins du Sénat ; mot Sénat ...
... tion d'une légion d'honneur ; mot Légion d'honneur . Loi du même jour , B. 195 , no . 1669 , qui autorise la régie des domaines nationaux à acquérir des terreins destinés à l'embellissement des jardins du Sénat ; mot Sénat ...
Page xxvii
... tion de la Légion d'honneur ; mot Légion d'honneur . Loi du 11 pluviâse an 13 , B. 31 , no . 516 , concernant la dotation définitive de la Légion d'honneur ; mot Légion d'honneur . Message de S. M. l'Empereur au Sénat - conservateur ...
... tion de la Légion d'honneur ; mot Légion d'honneur . Loi du 11 pluviâse an 13 , B. 31 , no . 516 , concernant la dotation définitive de la Légion d'honneur ; mot Légion d'honneur . Message de S. M. l'Empereur au Sénat - conservateur ...
Page xxx
... tion des Tribunaux criminels et civils dans les ci - de- vant Etats de Parme et de Plaisance ; mot Parme . V. Les DECRETS du 8 mai 1806. . Décret impérial du 9 messidor an 13 , B. 53 , no . 872 , qui réunit l'ile de Capraja au ...
... tion des Tribunaux criminels et civils dans les ci - de- vant Etats de Parme et de Plaisance ; mot Parme . V. Les DECRETS du 8 mai 1806. . Décret impérial du 9 messidor an 13 , B. 53 , no . 872 , qui réunit l'ile de Capraja au ...
Page xxxviii
... tion la faculté de porter l'épitoge ; mot Cour de cas- sation . Décret du même jour , B. 99 , no . 1653 , qui rapporte les arrêtés des 9 messidor an 8 , et 12 pluviose an 9 , relatifs aux Conseils municipaux ; mot Municipalités ...
... tion la faculté de porter l'épitoge ; mot Cour de cas- sation . Décret du même jour , B. 99 , no . 1653 , qui rapporte les arrêtés des 9 messidor an 8 , et 12 pluviose an 9 , relatifs aux Conseils municipaux ; mot Municipalités ...
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