 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...Lubeck • Francfort -1 Brème . — Hambourg. .,:....... Total.. ... , ..... . ;,•.....,. 6p voix. La diète, en s'occupant des lois organiques de la...si on doit accorder quelques voix collectives aux anciens États de l'empire médiatisés. RegltS-à suivre par rapport à la pluralité des voix. 59.... | |
 | 1815 - 428 pages
...une , la ville libre de Brème une , la ville libre de Hambourg une. — Total , soixante-neuf voix. La diète, en s'occupant des lois organiques de la...si on doit accorder quelques voix collectives aux anciens Etats de l'empire médi«lisés. La diète siégera à Francfort sur le Mein. Son ouverture... | |
 | 1815 - 420 pages
...libre de Lubeck. ..... i Francfort i — Brème". : '. . . . i Hambourg. . . . i , . . .Total. 69 voix. La diète, en s'occupant des lois organiques de la...si on doit accorder quelques voix collectives aux anciens Etats de l'Empire, médiatisés. «•.*•• * . i . .Art. ,59. La question si une affaire... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...i La ville libre de Lubecl i Francfort r Brème. ., ..' . . . i —Hambourg. . . . t Total 69 voix. La diète , en s'occupant des lois organiques de la...si on doit accorder quelques voix collectives aux anciens Etats de l'Empire, médiatisés. Art. 59. La question si une affaire doit être discutée par... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1815 - 1138 pages
...ville libre dr Francfort i , la ville libre de Brème i , la ville libre de Hambourg i ; total 69 voix. La diète en s'occupant des lois organiques de la confédération , examinera si on doit accorder iju'lques voix collectives «их anciens états de l'Empire médutuéi. Art. 5g. Pluralité de voix,... | |
 | Paris (France) - 1816 - 864 pages
...une, la ville libre de Brème une, la ville libre de Hambourg une. — Total, soixante— neuf voix. La diète, en s'occupant des lois organiques de la...si on doit accorder quelques voix collectives aux anciens Etats de l'empire médiatises. La diète siégera à Francfort sur le Mein. Son ouverture est... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...Lubeck Francfort . • • • Brème • • r — — — — Hambourg ............. Total 69 voix. La diète en s'occupant des lois organiques de la...confédération, examinera si on doit accorder quelques vpix collectives aux anciens états de l'empire médiatisés. Régles à suivre par rapport à la pluralité... | |
 | France - 1818 - 568 pages
...Lippe i . La ville libre de Lubeck i . Francfort i . Brème ; . i . .. Hambourg i. TOTAL 6<p voix. La diète , en s'occupant des lois organiques de la...si on doit accorder quelques voix collectives aux anciens états de l'empire médiatisés. . La question si une affaire doit être discutée par l'assemblée... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...libre de Ltibeck 36. — — Francfort . 37. — — Brème 38. — — Hambourg voix. Total 69 voix. La Diète en s'occupant des lois organiques de la...si on doit accorder quelques voix collectives aux anciens états de l'Empire médiatisés. Art. VII. La question si une affaire doit être discutée... | |
 | France - 1818
...•— =-"-Brèine. . . . ** .« - -Hambourg •< TOTAL. . . .•; 69 voix. ,! . .' * La'diète,'en s'occupant 'des lois organiques de la confédération...si on doit accorder quelques voix collectives aux anciens états' de' l'empire médiatisés. ... J O. La question si une affaire doit être discutée... | |
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Total 69 voix. La diète, en s'occupant des lois organiques de la Confédération , examinera si on doit accorder quelques voix collectives aux anciens États de l'empire médiatisés. 
