Dictionnaire géographique du Luxembourg |
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... porte les eaux d'une grande surface à Liége . Enfin la Sûre reçoit par un très - grand nombre de petites rivières près du tiers des eaux de la province et les porte à la Moselle . Il existe aussi des sources minérales , mais dont les ...
... porte les eaux d'une grande surface à Liége . Enfin la Sûre reçoit par un très - grand nombre de petites rivières près du tiers des eaux de la province et les porte à la Moselle . Il existe aussi des sources minérales , mais dont les ...
Page 125
... porte aucune somme à charge des com- munes et de la province . On ne peut entrer dans aucun détail pour déterminer les sacrifices qui seront faits pour telle ou telle route en particulier , par les communes ou par la province ; car si ...
... porte aucune somme à charge des com- munes et de la province . On ne peut entrer dans aucun détail pour déterminer les sacrifices qui seront faits pour telle ou telle route en particulier , par les communes ou par la province ; car si ...
Page 167
... porte qu'il sera ajouté à ce titre celui de duc de Luxembourg à cause des relations particulières que cette province est destinée à avoir avec l'Allemagne . Cette proclamation est insérée dans le n ° 39 du journal officiel du ...
... porte qu'il sera ajouté à ce titre celui de duc de Luxembourg à cause des relations particulières que cette province est destinée à avoir avec l'Allemagne . Cette proclamation est insérée dans le n ° 39 du journal officiel du ...
Page 246
... porte : » Le Grand - Duché de Luxembourg , tel qu'il est limité par le traité de Vienne , étant placé sous la même souve- raineté que le royaume des Pays - Bas , sera régi par la même loi fondamentale , sauf ses rela- tions avec la ...
... porte : » Le Grand - Duché de Luxembourg , tel qu'il est limité par le traité de Vienne , étant placé sous la même souve- raineté que le royaume des Pays - Bas , sera régi par la même loi fondamentale , sauf ses rela- tions avec la ...
Page 251
... porte d'après les principes établis dans le traité conclu entre S. M. le roi de Prusse et S. M. le roi des Pays - Bas , grand duc de Luxem- bourg ; à Francfort le 8 novembre 1816 , annexé au présent recez . ) ART . 6 . ( Art . 37 du ...
... porte d'après les principes établis dans le traité conclu entre S. M. le roi de Prusse et S. M. le roi des Pays - Bas , grand duc de Luxem- bourg ; à Francfort le 8 novembre 1816 , annexé au présent recez . ) ART . 6 . ( Art . 37 du ...
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Common terms and phrases
10 lieues 7 lieues AGRICULTURE Animaux domestiques Ardennes argileux Arlon arrosée Bastogne Belgique Bertholet bêtes à cornes bourg calcaire chapelles château chef-lieu chevaux Chiny COMMERCE ET INDUSTRIE commune du canton comte de Luxembourg Confédération d'Arlon d'avoine d'orge dépendance Diekirch Diète district duché de Bouillon duché de Luxembourg Durbuy Echternach écoles église environ États forteresse gouverneur Grand-Duché de Luxembourg grès Grevenmacher habitans Houffalize HYDROGRAPHIE l'Alzette l'arrondissement l'Ourthe Liége lieues N. O. lins à farine Luxem luxembourgeois maison communale ment Mersch Messancy méteil Meuse Moselle moulins à farine mune mus par l'eau N. O. de Luxembourg Namur Nassogne Neufchâteau Paliseul pays pommes de terre POPULATION porcs poulains prend sa source province Prusse rasières de froment rasières de seigle Remich rivière ROUTES ET CHEMINS ruisseau qui prend sablonneux Saint-Hubert scier le bois seigneurie Semois seront Stolzembourg terrain territoire tion travaux traverse Trèves veaux Vianden village Virton Wasserbillig Wellin Wiltz
Popular passages
Page 238 - ... cette union. Lorsque la guerre est déclarée par la confédération, aucun membre ne peut entamer des négociations particulières avec l'ennemi, ni faire la paix ou un armistice sans le consentement des autres. Les...
Page 238 - ... à aucun des membres , ni établir un principe pour l'avenir. Après la rédaction des lois organiques, la diète délibérera sur la manière de fixer cet objet par une règle permanente...
Page 238 - Les états confédérés s'engagent de même à ne se faire la guerre sous aucun prétexte , et à ne point poursuivre leurs différends par la force des armes , mais à les soumettre à la diète. Celle-ci essaiera , moyennant une commission , la voie de la médiation : si elle ne réussit pas et qu'une sentence juridique devienne nécessaire, il y sera pourvu par un jugement austrégal (instanz) bien organisé', auquel les parties litigantes se soumettront sans appel.
Page 237 - Lorsqu'il s'agira de lois fondamentales à porter , ou de changemens à faire dans les lois fondamentales de la confédération, de mesures à prendre par rapport à l'acte fédératif même , d'institutions organiques , ou d'autres arrangemens d'un intérêt commun à adopter , la diète se formera en assemblée générale , et , dans ce cas , la distribution des voix aura lieu de la manière suivante , calculée sur l'étendue respective des états individuels : L'Autriche aura 4 voix.
Page 260 - Des contestations s'étant élevées sur ledit duché de Bouillon, celui des compétiteurs dont les droits seront légalement constatés, dans les formes énoncées ci-dessous, possédera en toute propriété ladite partie du...
Page 248 - Toutefois le gouvernement militaire de la forteresse sera nanti de tous les pouvoirs nécessaires pour lui assurer, conformément à la responsabilité qui repose sur lui, l'exercice libre et indépendant de ses fonctions. Les...
Page 233 - Cette décision sera portée sans appel par un jugement arbitral. Des arbitres seront à cet effet nommés, un par chacun des deux...
Page 264 - Nous, GUILLAUME, par la grâce de Dieu, roi des Pays-Bas, prince d'OrangeNassau, grand-duc de Luxembourg, etc., etc., etc.
Page 236 - Paris , du 3o mai i8i4» et convaincus des avantages qui résulteront de leur union solide et durable , pour la sûreté et l'indépendance de l'Allemagne, et pour l'équilibre de l'Europe , sont convenus de former une confédération perpétuelle , et ont pour cet effet muni de leurs...
Page 234 - Sur les frontières du nord, la ligne de démarcation restera telle que le traité de Paris l'avait fixée, jusque...