Nouveau recueil de traités: d'alliance, de paix, de tréve, de neutralité, de commerce, de limites, d'échange etc. et de plusieurs autres actes servant à la connoissance des relations étrangères de l'Europe tant dans leur rapport mutuel que dans celui envers les puissances et etats dand d'autres parties du globe depuis 1808 jusqu'à présent ; tiré des copies publiées par autorité, des meilleures collections particulière de traités et des auteurs les plus estimés, Part 2Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Friedrich Wilhelm August Murhard, Georg Friedrich Martens Dieterich, 1818 - Europe |
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Page 14
... Majesté en son conseil privé , chevalier de son ordre du Chardon et des ordres de Russie , gé- néral dans ses armées , et son ambassadeur extraor- dinaire et plénipotentiaire près S. M. l'Empereur de toutes les Russies . Et l'honorable ...
... Majesté en son conseil privé , chevalier de son ordre du Chardon et des ordres de Russie , gé- néral dans ses armées , et son ambassadeur extraor- dinaire et plénipotentiaire près S. M. l'Empereur de toutes les Russies . Et l'honorable ...
Page 18
... Majesté le Roi de Bavière , d'une part , et Sa Majesté Impériale Royale et Apostolique d'autre part , ont nommé des Plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi de Bavière , le Sieur Charles Phi- lipp Comte de Wrede , Son Feld ...
... Majesté le Roi de Bavière , d'une part , et Sa Majesté Impériale Royale et Apostolique d'autre part , ont nommé des Plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi de Bavière , le Sieur Charles Phi- lipp Comte de Wrede , Son Feld ...
Page 19
... Majesté le Roi de Bavière s'engage à céder à Sa Majesté Impériale Royale et Apostolique le Tyrol , le Vorarlberg , la Principauté de Salzbourg telle qu'elle a été possédée par le dernier Prince Autrichien , à l'excep- tion du baillage ...
... Majesté le Roi de Bavière s'engage à céder à Sa Majesté Impériale Royale et Apostolique le Tyrol , le Vorarlberg , la Principauté de Salzbourg telle qu'elle a été possédée par le dernier Prince Autrichien , à l'excep- tion du baillage ...
Page 20
... Majesté Impériale Royale et Apo- Bavière . Stolique voulant donner à Sa Majesté le Roi de Bavière des preuves de l'interêt qu'Elle prend à voir Sa Puis- sance assise sur des bases solides , promet d'employer ses meilleurs offices ...
... Majesté Impériale Royale et Apo- Bavière . Stolique voulant donner à Sa Majesté le Roi de Bavière des preuves de l'interêt qu'Elle prend à voir Sa Puis- sance assise sur des bases solides , promet d'employer ses meilleurs offices ...
Page 22
... Majesté Impériale Royale et Apostolique promet à Sa Majesté le Roi de Bavière de faire liquider les objets fournis aux troupes Autrichiennes lors de leur passage par les états Bavarois . Art . III . Sa Maj . Imp . Royale et Apostolique ...
... Majesté Impériale Royale et Apostolique promet à Sa Majesté le Roi de Bavière de faire liquider les objets fournis aux troupes Autrichiennes lors de leur passage par les états Bavarois . Art . III . Sa Maj . Imp . Royale et Apostolique ...
Common terms and phrases
acte Ansehung arrangemens articles auch Baiern baillage BARON Bavière betheilten Britain and Ireland Britannick Majesty Canton Canton de Genève Capitalien CASTLEREAGH cession Chevalier ci-dessus commissaires Commission Comte Confédération Congrès de Vienne Cracovie Danemarc deutschordischen diète districts Duché Duché de Varsovie états frontière Gouvernemens gouvernement françois grand-croix Grand-Duc Grande-Bretagne Great Britain HARDENBERG hautes parties contractantes Herrn Hesse His Majesty His Royal Highness Höfe Jahre Juil Kammerfond König Krone l'article l'ordre Lasten Majesté Majesty the King METTERNICH militaire Nassau navigation oder Ordens order paix pays Pays-Bas Pensionen plénipotentiaires Portugal possessions présent traité présente convention Prince Regent Principauté provinces Prusse Prussienne puissances alliées ratifications respectifs Rhin Royal Highness Royale Apostolique Royaume Rückstände Russie S. M. Britannique Sardaigne Saxe Saxony Schulden seront signé signed sind Souverain souveraineté stipulations subsidy Suède Suisse suivans sujets tems territoire theils tion Treaty troupes übrigen United vormahligen Wellington Würtemberg