Nouveau recueil de traités: d'alliance, de paix, de tréve, de neutralité, de commerce, de limites, d'échange etc. et de plusieurs autres actes servant à la connoissance des relations étrangères de l'Europe tant dans leur rapport mutuel que dans celui envers les puissances et etats dand d'autres parties du globe depuis 1808 jusqu'à présent ; tiré des copies publiées par autorité, des meilleures collections particulière de traités et des auteurs les plus estimés, Part 2Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Friedrich Wilhelm August Murhard, Georg Friedrich Martens Dieterich, 1818 - Europe |
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Page viii
... Suède . 28 Mars . Capitulation entre la France et la Suisse . 15 Avr . Conv . entre la Saxe et la Westphalie . 3 Mai . Conv . pour l'access . de la Gr . Brétagne au traité entre la Russie et la Suède . 28 Mai . Traité de paix entre la ...
... Suède . 28 Mars . Capitulation entre la France et la Suisse . 15 Avr . Conv . entre la Saxe et la Westphalie . 3 Mai . Conv . pour l'access . de la Gr . Brétagne au traité entre la Russie et la Suède . 28 Mai . Traité de paix entre la ...
Page 6
... partie de Saint - Domingue cédée à la France par la paix de Bâle et que S. M. très chrétienne rétrocède à S. M. catholi- que en toute propriété et souveraineté . Art . IX . S. M. le Roi de Suède 6 Traité de paix de Paris entre les alliés.
... partie de Saint - Domingue cédée à la France par la paix de Bâle et que S. M. très chrétienne rétrocède à S. M. catholi- que en toute propriété et souveraineté . Art . IX . S. M. le Roi de Suède 6 Traité de paix de Paris entre les alliés.
Page 7
... Suède et de Norvége , en 1814 conséquence d'arrangemens pris avec ses alliés , et pour Guade- l'exécution de l'article précédent , consent à ce que l'isle loupe . de la Guadeloupe soit restituée à S. M. très - chrétienne , et cède tous ...
... Suède et de Norvége , en 1814 conséquence d'arrangemens pris avec ses alliés , et pour Guade- l'exécution de l'article précédent , consent à ce que l'isle loupe . de la Guadeloupe soit restituée à S. M. très - chrétienne , et cède tous ...
Page 13
... Suède et de l'aigle d'or de Würtemberg . Le traité entre la France et la Grande- Bretagne : Pour la France , par M. Charles - Maurice Tal- leyrand - Périgord , prince de Bénévent ; et pour la Grande - Bretagne , par le très - honorable ...
... Suède et de l'aigle d'or de Würtemberg . Le traité entre la France et la Grande- Bretagne : Pour la France , par M. Charles - Maurice Tal- leyrand - Périgord , prince de Bénévent ; et pour la Grande - Bretagne , par le très - honorable ...
Page 14
... Suède , de l'aigle - dor de Wurtemberg et de plusieurs autres ; et Charles - Guillaume , baron de Humboldt , ministre d'état de Sa dite Majesté , chambellan et envoyé ex- L traordinaire et ministre plénipotentiaire auprès de 1814 S. M. ...
... Suède , de l'aigle - dor de Wurtemberg et de plusieurs autres ; et Charles - Guillaume , baron de Humboldt , ministre d'état de Sa dite Majesté , chambellan et envoyé ex- L traordinaire et ministre plénipotentiaire auprès de 1814 S. M. ...
Common terms and phrases
acte Ansehung arrangemens articles auch Baiern baillage BARON Bavière betheilten Britain and Ireland Britannick Majesty Canton Canton de Genève Capitalien CASTLEREAGH cession Chevalier ci-dessus commissaires Commission Comte Confédération Congrès de Vienne Cracovie Danemarc deutschordischen diète districts Duché Duché de Varsovie états frontière Gouvernemens gouvernement françois grand-croix Grand-Duc Grande-Bretagne Great Britain HARDENBERG hautes parties contractantes Herrn Hesse His Majesty His Royal Highness Höfe Jahre Juil Kammerfond König Krone l'article l'ordre Lasten Majesté Majesty the King METTERNICH militaire Nassau navigation oder Ordens order paix pays Pays-Bas Pensionen plénipotentiaires Portugal possessions présent traité présente convention Prince Regent Principauté provinces Prusse Prussienne puissances alliées ratifications respectifs Rhin Royal Highness Royale Apostolique Royaume Rückstände Russie S. M. Britannique Sardaigne Saxe Saxony Schulden seront signé signed sind Souverain souveraineté stipulations subsidy Suède Suisse suivans sujets tems territoire theils tion Treaty troupes übrigen United vormahligen Wellington Würtemberg