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TYPOGRAPHIE Hennuyer, rue du boulevard, 7. batignolles.

Boulevard extérieur de Paris.

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G. MASSÉ,

JUGE AU TRIBUNAL DE REIMS.

PAR MM.

CH. VERGÉ,

AVOCAT, DOCTEUR EN DROIT.

TOME PREMIER.

PARIS

AUGUSTE DURAND, LIBRAIRE-ÉDITEUR,

5, RUE DES GRÈS-SORBONNE.

1854

910

PRÉFACE.

Nous offrons aujourd'hui au public une nouvelle traduction d'un ouvrage sur le droit civil français, écrit en allemand, Handbuch des Franzosischen Civilrechts, par M. le professeur K. S. ZACHARIE. Cinq éditions de ce livre, publiées en Allemagne, témoignent suffisamment de son mérite et de son utilité. Le succès obtenu par Zachariæ sur la rive droite du Rhin s'est trouvé confirmé en France par l'accueil que les jurisconsultes ont fait avec raison à la traduction de l'ouvrage de Zachariæ, publiée il y a quinze ans environ, par MM. Aubry et Rau, sur un plan et dans des conditions scientifiques qui diffèrent, comme on le verra bientôt, pour des raisons que nous devons expliquer, du plan et des conditions que nous avons cru convenable d'adopter.

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Il est un fait que nous n'hésitons pas à proclamer à l'honneur de notre pays. La France semble hériter du privilége qui s'était attaché à la fortune de l'ancienne Rome. L'empire de ses lois a survécu à la puissance de ses armes, et le Code Napoléon, introduit dans plusieurs Etats avant 1814, par suite des événements militaires et politiques, est demeuré le droit commun des nations rendues à la libre disposition d'elles-mêmes. Depuis la paix, il s'est successivement naturalisé du nord au midi, dans les pays les plus divers de moeurs, d'habitudes, d'organisation sociale et politique. Quelle est donc la vertu

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du Code Napoléon, et quelles sont les conditions qui lui ont assuré ce caractère d'universalité ?

On se tromperait étrangement si l'on attribuait au dixneuvième siècle toute la gloire qui doit s'attacher à la rédaction définitive du Code Napoléon. Tous les hommes d'Etat illustres, rois ou ministres, qui, dans le cours des âges, ont gouverné la France, ont laissé des traces de leur passage dans notre droit civil. Il suffit de citer Charlemagne, saint Louis, Richelieu, Louis XIV. La science, à son tour, a rivalisé d'efforts, et chaque siècle, depuis la renaissance des lettres jusqu'à la Révolution de 1789, est marqué par des noms immortels, comme ceux de Cujas, de Dumoulin, de L'Hospital, de Domat, de d'Aguesseau, de Pothier. Aussi est-il permis d'affirmer que, grâce à eux, les travaux préparatoires d'un droit civil nouveau étaient accomplis, au moment où les changements opérés dans l'ordre politique appelèrent dans l'ordre civil les changements qui devaient en être la conséquence. Lorsque, après dix années de troubles intérieurs et de guerres lointaines, il fut donné au génie organisateur du premier Consul de fixer les principes du droit nouveau qui devait désormais régir la France, quelques mois suffirent à la réalisation de sa volonté.

Le Code civil a consacré et organisé avec sagesse, comme le dit M. Laferrière dans son Histoire des principes, des institutions et des lois pendant la Révolution française, les principes naturels de la famille, de la propriété et de l'hérédité. Il a eu, suivant nous, le rare mérite, tout en restant fidèle aux principes de la morale. naturelle, de la grande et saine philosophie, en plaçant l'intérêt social au-dessus de l'intérêt politique, de donner

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