Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volume 19 |
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... vers le nord - est , en suivant d'abord une crête formée de rochers aigus , qui fait partie du versant occidental de la vallée de Dervenditza . La ligne de partage , après avoir conservé la direction nord - est pendant 5000 mètres ...
... vers le nord - est , en suivant d'abord une crête formée de rochers aigus , qui fait partie du versant occidental de la vallée de Dervenditza . La ligne de partage , après avoir conservé la direction nord - est pendant 5000 mètres ...
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... vers le nord , reconnaît que cette crête , jusques et y compris le col du Zygos , qui donne passage à la route de Metzovo à Trikkala , fait partie de la ligne de séparation des eaux entre les fleuves Salambrias , Arta et Aspropotamos ...
... vers le nord , reconnaît que cette crête , jusques et y compris le col du Zygos , qui donne passage à la route de Metzovo à Trikkala , fait partie de la ligne de séparation des eaux entre les fleuves Salambrias , Arta et Aspropotamos ...
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... vers le nord pendant sept kilomètres environ , en passant par les crêtes de Katara et de Zina ; qu'arrivée à un sommet , appelé Tabouri , elle incline vers le nord - est , franchit un col , monte sur le sommet nord du Macrocrouni , en ...
... vers le nord pendant sept kilomètres environ , en passant par les crêtes de Katara et de Zina ; qu'arrivée à un sommet , appelé Tabouri , elle incline vers le nord - est , franchit un col , monte sur le sommet nord du Macrocrouni , en ...
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... vers l'est , et arrive à un sommet , à partir duquel elle se dirige directement vers le nord . Elle passe un col , sur lequel est bâtie une église dédiée à Saint - Elie , qui est laissée à la Grèce ; puis par un sommet situé au - dessus ...
... vers l'est , et arrive à un sommet , à partir duquel elle se dirige directement vers le nord . Elle passe un col , sur lequel est bâtie une église dédiée à Saint - Elie , qui est laissée à la Grèce ; puis par un sommet situé au - dessus ...
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... vers le sud , celui de Paloco - Castro ; passe au sud du village de Smolia , qui reste à la Turquie ; au nord du village de Panissa , qui est laissé en entier à la Grèce , bien que la frontière détache de ce village la maison la plus ...
... vers le sud , celui de Paloco - Castro ; passe au sud du village de Smolia , qui reste à la Turquie ; au nord du village de Panissa , qui est laissé en entier à la Grèce , bien que la frontière détache de ce village la maison la plus ...
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Common terms and phrases
affaires étrangères Allemagne amtlichen Anmeldung août Article Artikel avril Bacquehem m. p. betreffend beziehungsweise Branntwein Brennerei Brennvorrichtung bulgarischen cernant Circulaire du Ministère classe commissaire Commission conclu Consulate Consumabgabe Convention correspondances crête d'une décembre Déclaration douane droits Dunajewski m. p. échangées Erzeugungsstätte être février finances concernant Finanzorgane franchise frontière Gesetzes Gouvernement Grèce Handels Hauptzollamtes Hongrie hongrois janvier juillet juin jusqu'à jusqu'au königlich ungarischen Kritiri Kundmachung des Finanzministeriums l'Allemagne l'article l'autre l'Autriche l'Autriche-Hongrie l'égard l'intérieur l'Italie l'union ligne Maische Majesté mars Ministère I'R Ministères Iaux Raux modification N. S. XII navigation navires Nebenzollamtes novembre octobre Ordonnance du Ministère ottoman Parties contractantes passe pays point ports postale postaux présente Procent prolongation provenance Publication du Ministère R. G. Bl Raux des finances Reblaus réciproque règlement remonte ruisseau Russie septembre Serbie seront sommet Suisse suit tarif taxes télégraphique tracé traité de commerce traitement douanier Trieste Turquie Verbrauchsabgabe Verordnung Vienne village Waaren Zollämter Zuckererzeugnisse
Popular passages
Page 109 - ... obligatoire jusqu'à l'expiration d'une année, à partir du jour où l'une ou l'autre des Hautes Parties contractantes l'aura dénoncé*. Les Hautes Parties contractantes se réservent la faculté d'introduire...
Page 59 - Les pays qui n'ont point pris part à la présente convention seront admis à y adhérer sur leur demande. Cette adhésion sera notifiée par la voie diplomatique au Gouvernement de la Confédération suisse, et par celui-ci à tous les autres.
Page 265 - S'il ne réside pas dans le pays où la demande est formée, le certificat d'indigence sera approuvé et légalisé par l'Agent diplomatique du pays où le certificat doit être produit. Lorsque l'étranger réside dans le pays où la demande est formée, des renseignements pourront en outre être pris auprès des autorités de la nation à laquelle il appartient.
Page 92 - Commission, et ont nommé à cet effet pour Leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohème...
Page 89 - ... ont résolu de conclure à cet effet une Convention, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi d'Italie...
Page 92 - Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Bohême, etc., et Roi Apostolique de Hongrie, Sa Majesté...
Page 58 - Les Hautes Parties contractantes s'engagent à prendre ou à proposer à leurs législatures respectives les mesures nécessaires pour assurer l'exécution de la présente Convention.
Page 293 - ... l'indication de la manière dont les échantillons ont été marqués ; d) la fixation du délai à l'expiration duquel le montant du droit payé d'avance sera définitivement acquis à...
Page 453 - Dans le cas de perception en nature, si les marchandises sont toutes de la même espèce, la perception des droits s'opère proportionnellement aux quantités ; — dans le cas où les marchandises comprennent des objets d'espèces variées, la perception des droits en nature ne s'opère que sur les articles contestés, en se basant sur les prix indiqués par le négociant.
Page 266 - Italie au bénéfice de l'assistance judiciaire seront dispensés, de plein droit, de toute caution ou dépôt qui, sous quelque dénomination que ce soit, peut être exigé des étrangers plaidant contre les nationaux par la législation du pays où l'action sera introduite.