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ÉDITEUR DU VOYAGE AUTOUR DU MONDE PAR LE CAPITAINE DUPERREY (1).

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ET DES DISCOURS PRONONCÉS AUX CHAMBRES LORS DE SA DISCUSSION,

ET SUIVI

DE L'ORDONNANCE DU ROI SUR SON EXÉCUTION ET SUR L'ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION DES FORÊTS,

AVEC

UN COMMENTAIRE DES ARTICLES DU CODE ET DE L'ORDONNANCE D'EXÉCUTION, Ouvrage adopté par M. le Conseiller d'État, Directeur général des Forêts,

ET PUBLIÉ

Par M. Baudrillart,

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Chef de division à l'Administration des forêts, Chevalier de l'Ordre royal de la Légion d'Honneur,
auteur du Traité général des Eaux et Forêts, Chasses et Pêches, etc., etc..

10 fr.; francs de port, par la poste, 12 fr. 50 c.

Deux très-forts volumes in-12, 10 fr. ; francs de

(1) Quatre livraisons sont en vente. Le Prospectus se distribuc.

TRAITÉ GÉNÉRAL

DES EAUX ET FORÊTS, CHASSES ET

COMPOSÉ

PÊCHES,

1o. D'UN RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES RÉGLEMENS FORESTIERS, depuis 1515 jusqu'en 1825) 8 livraisons ou 3 volumes in-4°, ornés de tableaux et de figures (en vente), 67 francs;

2o. D'UN DICTIONNAIRE DES EAUX ET FORÊTS, 5 livraisons, ou 2 volumes in-4°, avec ATLAS (en vente), 60 francs;

3°. D'UN DICTIONNAIRE DES CHASSES, 1 volume in-4°, avec ATLAS (sous presse);

4o. D'UN DICTIONNAIRE DES PÊCHES, 1 volume in-4°, avec ATLAS ( en vente), 34 francs.

Par M. Baudrillart,

CHEF DE DIVISION A L'ADMINISTRATION DES FORÊTS, ETC.

Le RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES RÉGLEMENS contient les Ordonnances, Édits et Déclarations des Rois de France, les Arrêts du Conseil et des Cours souveraines; les Lois, Arrêtés du Gouvernement, Décrets, Ordonnances du Roi, Arrêts de la Cour de cassation, Décisions ministérielles, Circulaires et Instructions administratives.

Il forme en ce moment huit livraisons, dont la dernière comprend l'année 1825. Les six premières livraisons, 1515 à 1823, sont de 9 fr. chaque. La septième, 1824, est de 7 fr.; et la huitième, 1825, de 6 fr. Prix total.. .67 fr.

Le DICTIONNAIRE GÉNÉRAL, RAISONNÉ ET HISTORIQUE DES EAUX ET FORÊTS, contient l'Analyse des Lois, Ordonnances, Arrêts et Instructions; la Police et la Conservation des forêts; les diverses Méthodes de culture, d'aménagement et d'exploitation; l'Architecture navale, la Botanique, la Minéralogie, etc., appliquées à l'économie forestière; avec l'étymologie et l'explication des termes forestiers et autres, employés dans l'ouvrage.

Il forme cinq livraisons, ou deux forts volumes in-4°, avec un Atlas qui contient un grand nombre de planches. Prix..60 francs. Le DICTIONNAIRE DES PÊCHES, 2 livraisons ou 1 fort volume in-4o, contient l'Histoire des Poissons, l'explication des termes de Pêche et de Navigation; la description des Appâts, Instrumens, Filets, Engins et procédés de toute espèce qui sont employés pour prendre le Poisson, avec les dispositions réglementaires, tant sur la Pêche fluviale que sur la Pêche maritime.

Il est accompagné d'un bel Atlas, format grand in-4o de quarante-quatre planches, représentant au moins cent figures de Poissons de mer et de rivière, et diverses sortes de Pêcheries avec les instrumens qui y sont propres. Prix. . . . . . .34 fr.

Le DICTIONNAIRE DES CHASSES paraîtra en 1828; il contiendra l'Histoire des Animaux qui font l'objet de la grande et de la petite Chasse ; l'explication des termes de Chasse ; la description des Armes, Instrumens, Piéges, Filets, Engins et procédés de toute espèce employés dans cet art, et les dispositions réglementaires sur l'exercice de la Chasse dans les bois et en plaine.

H formera un fort volume in-4°, et sera accompagné d'un Atlas de même format que celui du Dictionnaire des Péches. Cet Atlas contiendra environ cinquante planches représentant les différentes races de Chiens de Chasse, les Quadrupèdes et les Oiseaux qui font l'objet d'une chasse quelconque, et tous les Instrumens et Piéges qui servent à tuer ou à prendre les animaux.

Ce Dictionnaire sera publié par souscription et divisé en trois livraisons. Le prix de chaque livraison sera de 15 francs.

Les livraisons parues seront augmentées de 2 francs pour les personnes qui n'auront pas souscrit.

Chaque partie du Traité général des Eaux et Forêts, Chasses et Péches, se vend séparément.

(Le prospectus se distribue.)

DES

EAUX ET FORÊTS, CHASSES ET PÉCHES,

COMPOSÉ

D'UN RECUEIL DES RÉGLEMENS FORESTIERS, D'UN DICTIONNAIRE DES EAUX ET
FORÊTS, D'UN DICTIONNAIRE DES CHASSES ET D'UN DICTIONNAIRE DES PÊCHES;

AVEC UN ATLAS POUR CHAQUE DICTIONNAIRE.

QUATRIÈME PARTIE.

DICTIONNAIRE DES PÊCHES.

CONTENANT

L'HISTOIRE NATURELLE DES POISSONS ET DES AUTRES ANIMAUX AQUATIQUes qui font l'OBJET
DE LA PÊCHE DES EUROPÉENS;

LA DESCRIPTION DES LIGNES,LICATION DES FERMES DE PÊCHE ET DE NAVIGATION;

FILETS, ENGINS ET INSTRUMENS DE TOUTE NATURE;

PARCS, PÊCHERIES ET PROCÉDÉS QUELCONQUES EMPLOYÉS DANS LES DIVERSES SORTES DE
PÊCHES; LES DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES TANT SUR LA PÊCHE FLUVIALE QUE SUR LA
PÊCHE MARITIME; AVEC UN ATLAS COMPOSÉ DE 44 PLANCHES;

PAR M. BAUDRILLART,

CHEF DE DIVISION A LA DIRECTION GÉNÉRALE DES FORÊTS, CHEVALIER DE L'ORDRE ROYAL DE LA LÉGION-D'HONNEUR, MEMBRE
DE LA SOCIÉTÉ ROYALE ET CENTRALE D'AGRICULTURE, DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D'HORTICULTURE ET
DE CELUI DE LA Société d'ENCOURAGEMENT POUR L'INDUSTRIE NATIONALE, ET CORRESPONDANT DES SOCIÉTÉS D'AGRICULTURE,
DES SCIENCES ET ARTS DES DÉPARTEMENS DE SEINE-ET-OISE, DU DOUBS ET DE L'ARIÉGE, ET DE CELLE DES FORÊTS ET

CHASSES DE SAXE-GOTHA,

Dominamini piscibus maris et volatilibus cœli,
et universis bestiis quæ moventur super terram.
G., ch. I.

30

B

PARIS,

ARTHUS BERTRAND, Libraire-Éditeur, rue Hautefeuille, no. 23, près l'École de Médecine;
Mme. HUZARD (née VALLAT LA CHAPELLE ), Libraire, rue de l'Éperon-St.-André-des-Arts, n°. 7-

1827.

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ÉDITEUR DU VOYAGE AUTOUR DU MONDE PAR LE CAPITAINE DUPERREY (1).

CODE FORESTIER.

PRÉCÉDÉ DE L'EXPOSÉ DES MOTIFS DE CE CODE ET DES DISCOURS PRONONCÉS AUX CHAMBRES LORS DE
LA DISCUSSION,
SUIVI DE L'ORDONNANCE DU ROI SUR SON EXÉCUTION ET SUR L'ORGANISATION
DE L'ADMINISTRATION DES FORÊTS,

ET

AVEC UN COMMENTAIRE DES ARTICLES DU CODE ET DE L'ORDONNANCE D'EXÉCUTION ; OUVRAGE adopté par M. le Conseiller d'État, Directeur général des Forêts,

ET PUBLIÉ

PAR M. BAUDRILLART,

Chef de division à l'Administration des forêts, chevalier de l'ordre royal de la Légion -d'Honneur, auteur du Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches, etc.,. etc.

Prospectus. (Juin 1827. )

UNE nouvelle législation, publiée depuis vingt-cinq ans, a réglé les droits de propriété et l'état civil des personnes en France, les droits et les obligations du commerce, la procédure civile et la procédure criminelle, et les peines à appliquer aux crimes et aux délits ordinaires. Il restait à régler des matières spéciales, régies par des lois anciennes qui ne sont plus en harmonie avec nos institutions actuelles.

De ce nombre était la législation forestière, renfermée dans l'ordonnance de 1669 et dans la loi du 29 septembre 1791, et dans une foule de réglemens dont la diversité des dates indique assez la différence des dispositions.

Une refonte générale de cette législation était depuis long-temps réclamée.

Un sixième Code, le Code forestier, satisfait à ce vou, et remplit une immense lacune dans l'ordre de nos institutions.

Il efface ce qui avait été fait pour un autre ordre d'administration, et modifie, suivant l'esprit des lois actuelles, les anciennes dispositions sur le régime des forêts.

Če Code sera complété par une ordonnance générale, qui en réglera l'exécution et qui constituera l'Administration forestière.

Cette nouvelle législation, à raison des changemens qu'elle apporte dans l'ancien ordre de choses, comme à raison de ses nombreuses dispositions et de la variété des sources où elle a été puisée, éprouvera nécessairement des difficultés dans les commencemens de son exécution; et ces difficultés seront d'autant plus fréquentes, qu'il s'agit d'une matière toute spéciale, généralement négligée dans l'étude des lois, et qui, dans plusieurs cas, ne peut être bien comprise qu'à l'aide des connaissances forestières: aussi faisait-elle autrefois l'objet d'une juridiction particulière, confiée aux agens de l'Administration des forêts. D'un autre côté, cette matière est vaste et très-diversifiée dans son ensemble. Elle se rattache à toutes les parties du droit public.

On conçoit que l'explication de la nouvelle loi et de l'ordonnance qui y fera suite ne peut être que l'ouvrage d'un homme exclusivement occupé de cette partie de nos lois. Sous ce rapport, le commentaire que nous annonçons présente toutes les garanties d'une bonne exécution.

Les ouvrages publiés par l'auteur, sa coopération à la rédaction du premier projet de Code et de l'ordonnance, et l'analyse qu'il a été chargé de faire des observations fournies par les magistrats du royaume sur ce Code, l'ont mis à portée d'en apprécier toutes les dispositions et d'en connaître tous les motifs.

C'est en considération de ces titres à la confiance publique que son ouvrage a été l'objet de la recommandation la plus honorable et du témoignage le plus imposant. M. le (1) Quatre livraisons sont en vente. Le prospectus se distribuc.

conseiller d'état, directeur général des forêts, a lui-même confié à l'auteur la rédaction de cet ouvrage, et appelé l'attention des agens de son Administration sur son utilité. La lettre suivante contient les motifs de la détermination de ce magistrat.

Direction générale des Forêts.

Paris, le 4 avril 1827.

Un nouveau Code, Monsieur, va remplacer toute la législation forestière.

Il est important que cette loi reçoive, dès son début, une juste application dans ses différentes dispositions. Les fausses interprétations qui en seraient faites formeraient pour l'avenir des préjugés d'autant plus difficiles à effacer, qu'ils auraient, pour ainsi dire, pris naissance avec la loi. L'obscurité de quelques dispositions de l'Ordonnance de 1669 et la contrariété d'arrêts dont cette loi a été l'objet, ont eu une influence dont les effets se sont fait remarquer dans tout le cours de son exécution.

Quoique la loi nouvelle soit rédigée avec plus de clarté, et que la discussion publique qui en est faite en facilitera l'intelligence, on ne peut néanmoins se flatter qu'elle sera comprise et interprétée par tous et dans toutes ses dispositions, suivant son véritable sens.

Semblable à toutes les lois, qui ne posent que des principes renfermés dans des termes concis, le Code forestier exigera des explications propres à en faire ressortir l'esprit et les motifs. Une ordonnance du Roi contiendra l'organisation de l'Administration forestière, établira les rapports de cette administration avec les autorités, et réglera le mode d'exécution de ce Code.

Mais il y a des explications de détail, des rapprochemens entre l'ancienne et la nouvelle législation, des remarques spéciales, des citations de lois et de principes de droit ; en un mot, des observations particulières et même des opinions qui peuvent être d'un grand secours dans l'étude d'un Code, et dont cependant le législateur ni le gouvernement ne peuvent surcharger le texte.

Ce genre de travail est ordinairement exécuté par ceux qui ont fait une étude spéciale de la législation et qui peuvent s'aider des renseignemens et des matériaux qui ont servi à la confection des lois. J'ai, pour faciliter l'étude du Code forestier aux agens de mon Administration, et dans l'intérêt de la juste application de ce Code, jugé convenable d'en faire faire un commentaire, ainsi que de l'ordonnance qui y fera suite.

Ce commentaire fera connaître les sources où leurs dispositions ont été puisées, l'uniformité ou la différence de ces dispositions avec celles qui leur ont servi de type; les motifs qui ont détermine le législateur à maintenir, modifier ou réformer ce qui existait; le sens dans lequel chaque disposition doit être entendue et exécutée, et enfin le système général de la nouvelle législation, et les rapports de ses différentes parties entre elles.

Comme ce travail n'est point de nature à paraître sous la forme d'une Instruction administrative, puisqu'il ne contiendra rien d'obligatoire et qu'il rentrera absolument dans la classe des ouvrages de jurisprudence, j'ai laissé à son auteur le soin de le publier par la voie ordinaire du commerce. J'ai pensé que l'exécution de cet ouvrage ne pouvait être confiée à un homme plus exercé dans la connaissance des lois forestières que M. BAUDRILLART, dont vous connaissez les écrits, et qui d'ailleurs a coopéré très-activement à tous les travaux qui ont servi à la confection du Code.

Recevez, Monsieur, l'assurance de ma considération très-distinguée.

Le Conseiller d'Etat, directeur général des forêts, Signé MARQUIS DE BOUTHILLIER.

Toutes les dispositions sont prises pour que l'ouvrage puisse paraître dans le mois qui suivra la publication de la loi et de Pordonnance d'exécution.

Il formera deux très-forts volumes in 12, dont le prix sera, pour Paris, de 10 f.; par la poste, de 12 f. 5oc. NOTA. Chaque volume se vendra séparément 6 fr. ; par la poste, 7 fr. 50 c.

On peut se faire inscrire d'avance, ayant soin d'affranchir sa lettre.

Le premier volume contiendra l'Exposé des motifs du Code forestier, par M. le vicomte de Martignac, commissaire du Roi; le Rapport fait au nom de la Commission, par M. le baron Favart de Langlade; la Discussion à la Chambre. Le deuxième volume contiendra l'Exposé des motifs, par M. le vicomte de Martiguac, le Rapport fait au nom d'une Commission spéciale, par M. le comte Roy, et la Discussion à la Chambre des Pairs. NOTA. MM. les Souscripteurs qui, à raison de leurs fonctions, auraient besoin du Code et de l'Ordonnance, à l'instant même de leur publication, pourront s'en procurer, le texte seul, moyennant le prix de 2 fr., et 2 fr. 50 c. par la poste.

ON SOUSCRIT A PARIS, CHEZ ARTHUS BERTRAND, LIBRAIRE - ÉDITEUR,

RUE HAUTEFEUILLE, N°. 23.

NOTA. On trouve, à l'adresse ci-dessus, tous les ouvrages de M. Baudrillart, dont les principaux sont :

DICTIONNAIRE des Eaux et Forêts, 5 livraisons in-4°, fig..

DICTIONNAIRE des Chasses, in-4°, 50 planches (paraîtra en novembre 1827 ).

RECUEIL chronologique des réglemens forestiers, depuis 1815 jusqu'en 1825; 8 livraisons in-4°... 67 fr.
DICTIONNAIRE DES PÊCHES, in-4°, 44 planches (en vente)..

60 fr.

34 fr.

Paris, Imprimerie, de Mme HUZARD (née VALLAT LA CHAPELLE), rue de l'É; eron, no. 7.

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