RÉPERTOIRE

UNIVERSEL DE LÉGISLATION COMMERCIALE

INTÉRIEURE ET MARITIME DE L'EMPIRE.

T. I.

Deux Exemplaires de cet ouvrage ont été déposés, en vertu de la Loi, à la Bibliothèque Impériale..

Cet ouvrage se trouve aussi à ANVERS......

......... chez Ancelle. BORDEAUX .....

| Bergeret.

Melon et comp.
BAYONNE.........

Bonzom.
BREST. ...

Lefournier.

s Demat. BRUXELLES,.........

( Lecharlier.
CAEN.......

Mme Le Baron.
CLERMONT. ....

Rousset et Cartier.
Dijon......

Coquet.
GÊNES ..

Yves Gravier;
Genève......

Manget et Cherbuliez.
Liége.

Desoër.
LILLE.........

Vanackere,
Lyon...............

Maire.
MARSEILLE

Mossy.
METZ.

Devilly.
MONTPELLIER...

Renaud.
NANTES.
ES...........

Forest.'
ORLÉANS..

Gallard.

Frère,
ROUEN.....

(Valléc frères.
STRASBOURG..

Treuttell et Wurtz.
TOULOUSE........

Bonnefoi.

Dominique Orgeas.
TURIN............

1 Pic.

...............

S. C. L'HUILLIER, faisant spécialement la Commission en Librairie, remplira avec la plus grande exactitude toutes les Demandes qu'on voudra bien lui adresser. Il se charge aussi des Achats de Livres qu'on désireroit se procurer dans les Ventes de Bibliothèques qui se font à Paris.

Les Lettres et l'Argent doivent être affranchis.

DE L'IMPRIMERIE DE Mme V° JEUNEHOMME,

: RUE HAUTEFEUILLE, NO 20.

UNIVERSEL
DE LÉGISLATION COMMERCIALE
INTÉRIEURE ET MARITIME DE L'EMPIRE,

OU 108089

LA LÉGISLATION DU COMMERCE développée, justifiée,

expliquée à fond , et appliquée dans le plus grand détail
à tous les DROITS, ACTIONS et INTÉRÊTS journaliers des
Commerçans de toutes sortes ; d'après MM. Jousse ,
Valin, Emérigon , Savary et autres, etc.

AVEC
FORMULES de tous Arbitrages juridiques entre Associés et
autres, des Actes des Faillites et Banqueroutes, relatifs aux
Agens et Syndics, et de tous autres habituels ou extraordi-
naires, concernant le Commerce et les commerçans.

PAR A. G. DAUBANTON,
AUTEUR du Dictionnaire textuel, et du Formulaire juridique

du Code de Commerce, etc.

TOME PREMIER.

A PARIS,
Caez L'HUILLIER , Libraire, rue Saint-Jacques, no 55. ..

OBJET ET PLAN

DE CET OUVRAGE.

LE Code de Commerce n'étant qu'une loi d'exception, dont les principes existent aux Codes Napoléon et de Procédure, le Législateur n'a pas dû y rapporter beaucoup d'articles de ces codes qui s'y rattachent.

Chaque code n'est qu'une portion de législation, tous se prêtent un mutuel secours. Leur ignorance ne se présume pas, ce principe est une des bases de tous les gouvernemens, le despotique excepté.

Le Législateur n'a rendu en général aucun compte des motifs d'après lesquels il a porté telle disposition de loi, parce qu'il les a le plus souvent puisés dans des considérations de politique morale, de haute police, ou de sûreté intérieure, dont il est le seul et unique appréciateur.

Disposant toujours pour des cas généraux sur lesquels il s'est suffisamment étendu, il n'a rien particularisé.

Le Code de Commerce, ainsi que tous les autres, est rédigé en termes précis et choisis. exprès, dont l'esprit et le sens sont uniques.