Histoire élementaire du droit français, depuis ses origines gauloises jusqu'a la rédaction de nos codes modernes |
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Histoire Élémentaire du Droit Français: Depuis Ses Origines Gauloises Jusqu ... J. -Édouard Guétat No preview available - 2017 |
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Common terms and phrases
affranchi Alamans appelé Assises de Jérusalem avaient Baluze Beaumanoir Beauv bénéfices Burgondes c'est-à-dire canonique Capitul capitulaire centenier César chamave Charlemagne chartes Childebert civil Clotaire Clotaire Ier Clovis Code colon colonat composition comte concession concile conséquent constituait contraire Cout coutumes devait ecclésiastiques édit effet Enfin esclave évêques femme féodale fief formules Gaule Gaulois générale Germanie Gondebaud Grég Grégoire de Tours héréditaire Hist immeubles impôts judiciaire juge juridiction justice Justinien l'affranchi l'aleu l'an l'Église l'esclave l'œuvre législation libre loi gombette loi ripuaire loi salique lois barbares maître Marculfe mari mariage ment missi dominici morgengab mundium n'était nobles payer pays personne peuple pouvait précaire principe procédure propriétaire propriété puissance rachimbourgs rédaction redevance rédigé ripuaire rois romain roturiers royale saint Louis seigneur serfs serment service seulement succession suivant suzerain Tacite terres testament textes tion titre tribunal vassal vergeld Visigoths XIIIe siècle
Popular passages
Page 345 - Nous, considérant que notre royaume est dit et nommé le royaume des Francs, et voulant que la chose en vérité (soit accordante au nom... Par délibération de notre grand conseil, nous avons ordonné et ordonnons que généralement par tout notre royaume...
Page 345 - Et pour ce que les autres seigneurs qui ont hommes de corps prennent exemple à nous de eux ramener à franchise, etc.
Page 581 - Le Code des délits et des peines du 3 brumaire an IV, la loi du 25 frimaire an VIII, ne contiennent aucune disposition sur le duel.
Page 217 - On lie les bœufs par les cornes, et les hommes par les paroles ; et autant vaut une simple promesse ou convenance, que les stipulations du droit romain.
Page 265 - L'épreuve par l'eau froide, qui était celle du petit peuple, se faisait assez simplement. Après quelques oraisons prononcées sur le patient, on lui liait la main droite avec le pied gauche, et la main gauche avec le pied droit...
Page 236 - ... mari, soit enfin un parent à un autre ou même à un étranger, il peut, d'après la loi des ripuaires, adopter en hérédité, ou transmettre ses biens, soit par l'écriture, * soit par la tradition et en employant des témoins.
Page viii - La connaissance du moyen âge, mais la connaissance exacte et scientifique, sincère et sans parti-pris, est pour notre société un intérêt de premier ordre. Elle est le meilleur moyen de mettre fin aux regrets insensés des uns, aux vides utopies des autres, aux haines de tous. Pour remettre le calme dans le présent, il n'est pas inutile de détruire d'abord les préjugés et les erreurs sur le passé.
Page 154 - ... de sa tête quatre branches d'aune, et en jettera les morceaux aux quatre coins de la salle d'audience, en présence de tout le monde ; puis il dira qu'il entend renoncer à l'obligation du serment, aux droits d'hérédité et à tous les rapports qui l'unissent civilement à sa famille (tit.
Page 66 - ... vers le chef converti des Francs ses regards et ses espérances. Il eut pour lui tout l'épiscopat des Gaules. Avitus, évêque de Vienne, lui écrivait : « Votre foi est notre victoire; désormais où vous combattez, nous triomphons ;
Page 206 - Ils disent que toutes les fois qu'ils refusent de «donner leur héritage à l'évêque, à l'abbé, au comte, au « juge ou au centenier, ceux-ci cherchent aussitôt une oc«casion de perdre le pauvre. Ils le font aller à l'armée, 'jusqu'à ce que, ruiné complétement, il soit amené, de ~" «gré ou de force, à vendre ou à livrer son alleu.