Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République française, 1792 jusqu' à 1802, par Portiez, Part 11802 |
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... tems ; mémoires dont , à la vérité , la France possède une riche collection : on lit toujours avec intérêt les négociations de Davaux , de Noailles , de Feuquières , de Destrades , etc .; les Mémoires de Suger et de Duguesclin ; de ...
... tems ; mémoires dont , à la vérité , la France possède une riche collection : on lit toujours avec intérêt les négociations de Davaux , de Noailles , de Feuquières , de Destrades , etc .; les Mémoires de Suger et de Duguesclin ; de ...
Page xiv
... tems , aurait dû être résolu par des dénom- bremens , n'a guères été discuté , ainsi Peuchet l'observe dans son Dictionnaire de Géographie Commerçante , que par l'hu- meur et la flatterie . « En effet , ajoute - t- » il , selon qu'on a ...
... tems , aurait dû être résolu par des dénom- bremens , n'a guères été discuté , ainsi Peuchet l'observe dans son Dictionnaire de Géographie Commerçante , que par l'hu- meur et la flatterie . « En effet , ajoute - t- » il , selon qu'on a ...
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... leurs départemens . Il est tems , disait - il , de substituer des connaissances positives à des théories . Plusieurs ont déjà répondu à cet appel , et le gouvernement , en don- nant une grande publicité à leurs travaux , les a xix.
... leurs départemens . Il est tems , disait - il , de substituer des connaissances positives à des théories . Plusieurs ont déjà répondu à cet appel , et le gouvernement , en don- nant une grande publicité à leurs travaux , les a xix.
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... Lorsque les tableaux statistiques auront été recueillis , on aura fait beaucoup sans doute ; mais ce ne sera pas tout encore , si l'on ne travaille continuellement à les per fectionner , en les contrôlant de tems à autre . XX.
... Lorsque les tableaux statistiques auront été recueillis , on aura fait beaucoup sans doute ; mais ce ne sera pas tout encore , si l'on ne travaille continuellement à les per fectionner , en les contrôlant de tems à autre . XX.
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... tems . Alors on n'accréditera plus , avec l'auteur de l'Annuaire de la Répu- blique française , des erreurs capitales , sur la foi d'auteurs qui ont souvent manqué de bases dans le travail élémentaire ; et pourquoi la 1 . b xxj.
... tems . Alors on n'accréditera plus , avec l'auteur de l'Annuaire de la Répu- blique française , des erreurs capitales , sur la foi d'auteurs qui ont souvent manqué de bases dans le travail élémentaire ; et pourquoi la 1 . b xxj.
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 411 - Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation...
Page 416 - Aucune bulle, bref, rescrit, décret, mandat, provision, signature servant de provision, ni autres expéditions de la Cour de Rome, même ne concernant que les particuliers, ne pourront être reçus, publiés, imprimés, ni autrement mis à exécution, sans l'autorisation du Gouvernement.
Page 416 - Les décrets des synodes étrangers, même ceux des conciles généraux, ne pourront être publiés en France, avant que le gouvernement en ait examiné la forme, leur conformité avec les lois, droits et franchises de la République française, et tout ce qui, dans leur publication, pourrait altérer ou intéresser la tranquillité publique.
Page 349 - Murcia, de Jaén, de los Algarves, de Algecira, de Gibraltar, de las Islas de Canaria, de las Indias Orientales y Occidentales, islas y tierra firme del Mar Océano, archiduque de Austria, duque de Borgoña, de Brabante y de Milán, conde de Abspurg, de Flandes, Tirol y Barcelona, señor de Vizcaya y de Molina, etc.
Page 422 - ... francs, s'il n'a atteint l'âge de vingt-cinq ans, et s'il ne réunit les qualités requises par les canons reçus en France. Les évêques ne feront aucune ordination avant que le nombre des personnes à ordonner ait, été soumis au gouvernement, et par lui agréé.
Page 430 - Les édifices anciennement destinés au culte catholique, actuellement dans les mains de la nation, à raison d'un édifice par cure et par succursale, seront mis à la disposition des évêques par arrêtés du préfet du département.
Page 420 - Le prêtre nommé par le premier consul fera les diligences pour rapporter l'institution du pape. Il ne pourra exercer aucune fonction avant que la bulle portant son institution ait reçu l'attache du gouvernement , et qu'il ait prêté en personne le serment prescrit par la convention passée entre le gouvernement français et le saintsiége.
Page 411 - En conséquence, d'après cette reconnaissance mutuelle, tant pour le bien de la religion que pour le maintien de la tranquillité intérieure, ils sont convenus de ce qui suit : ART. 1".
Page 414 - Le gouvernement prendra également des mesures pour que les catholiques français puissent, s'ils le veulent, faire, en faveur des églises, des fondations.
Page 443 - Dans le temps intermédiaire d'une assemblée à l'autre, il y aura un directoire composé du président, du plus âgé des deux ecclésiastiques inspecteurs, et de trois laïques, dont un sera nommé par le premier consul : les deux autres seront choisis par le consistoire général.