Documents & rapports de la Société paléontologique et archéologique de l'arrondissement judiciaire de Charleroi, Volume 14La Société, 1886 |
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abbesse de Soleilmont administrations archives audit aultres aussy avons BASTELAER BAVAY Beaumont Belgique Binche bois le Comte bonniers Bruxelles Burlen cent ceste chapelle Châtelet Cherfontaine Chimay cincquante citoyen collyres commissaire communales comte de Namur contrepan courtil couvent d'icelle d'Isenghien dame décret demiselle deniers département de Jemmappes desseur DEWANDRE ditte dudit Froid-Chapelle échevins eschevins escript eskevins estoit florins de rente Fontaine-l'Évêque Fontaine-Valmont Fourbechies François fulgurites Gerpinnes Gosselies Gougnies greffier Hainaut héritages hoirs icelle Item Jean Jehan jour journels l'abbaye l'administration l'an l'église ladite laditte église Lamblot ledit lesdits lettres LIBIOULLE Libre-sur-Sambre Liège Macquenoise maire maison manans Marcinelle massuier mayeur mayeur et échevins ment Misson monastère Monsieur Morlanwelz municipaux Musée NIFFLE nommé notaire admis oront pardevant payer piedsente Pierre présent Président pret province de Namur quoy refuge Registre religieuses République romaine saint Sambre secrétaire septembre signé Société archéologique Soleamont terre Thuin tion Traux Trèves tribunal village WAUTHY
Popular passages
Page 96 - Si qua igitur in futurum ecclesiastica secularisve persona hanc nostre constitutionis paginam sciens contra eam temere venire temptaverit secundo tertiove commonita...
Page xxi - Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique.
Page 659 - Au nom du peuple français, Bonaparte, premier consul, proclame loi de la république le décret suivant, rendu par le corps législatif le...
Page 96 - Christi, quatinus et hic fructum bone actionis percipiant, et apud districtum judicem premia eterne pacis inveniant. Amen.
Page 93 - Eapropter, dilecti in domino filii, vestris iustis postulationibus benignius annuentes monasterium vestrum, in quo divino estis obsequio mancipati, sub beati Petri et nostra protectione suscipimus et presentis scripti privilegio communimus. In primis siquidem statuentes, ut ordo monasticus, qui secundum deum et beati Benedicti regulam in eodem loco institutus esse dinoscitur, perpetuis ibidem temporibus inviolabiliter observetur.
Page 625 - Meynard, secrétaires. Soit la présente loi revêtue du sceau de l'état, insérée au bulletin des lois, inscrite dans les registres des autorités judiciaires et administratives et le ministre de la justice chargé d'en surveiller la publication. A Paris, le 28 germinal an X de la république. Signé Bonaparte, premier consul.
Page 679 - NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA. CONFÉDÉRATION DU RHIN, Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur , Notre conseil d'état entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art.
Page 689 - Tribunal, des collèges électoraux et des assemblées de canton, prêtent serment en ces termes : — » Je jure obéissance aux constitutions de « l'Empire et fidélité à l'Empereur.
Page 698 - Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1".
Page 96 - ... congrua satisfactione correxerit, potestatis honorisque sui dignitate careat reamque se divino judicio existere de perpetrata iniquitate cognoscat et a sacratissimo Corpore ac Sanguine Dei et Domini redemptoris nostri Jesu Christi aliena fiat atque, in extremo examine, districte ultioni subjaceat.