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... 18 aveit 1831 , 5 soût 1879 et deeret du 26 mai Directeuridas con 11,368443 ° 7.950 ( a ) structions navales . 1899 Lois des 18 avril Capitaine de vais- 1831 et 5 août 1879 . 9,170 52 6,000 ( a ) Idem . seau . Idem . Capitaine de fré ...
... 18 aveit 1831 , 5 soût 1879 et deeret du 26 mai Directeuridas con 11,368443 ° 7.950 ( a ) structions navales . 1899 Lois des 18 avril Capitaine de vais- 1831 et 5 août 1879 . 9,170 52 6,000 ( a ) Idem . seau . Idem . Capitaine de fré ...
Page 823
... 18 avril Deuxième maître . 850f ( a ) 1831 ( art . 17 et 18 ) et 8 août 1883 . Perte de usage Lois des 18 avril Quartieremaitre . d'un membre .. Rayé des contrôles . 19 dée . Ploemeur- tayy 1901 . Kerivallan ( Morbihan ) . 179044 ...
... 18 avril Deuxième maître . 850f ( a ) 1831 ( art . 17 et 18 ) et 8 août 1883 . Perte de usage Lois des 18 avril Quartieremaitre . d'un membre .. Rayé des contrôles . 19 dée . Ploemeur- tayy 1901 . Kerivallan ( Morbihan ) . 179044 ...
Page 1387
... 18 avril 5 août 1879 et teur . Mécanicien inspec- 9,170 52 6,000 ( a ) Dans ses foyers . 10 avril 1902 . Toulon ( Var ) . du 19 janvier des 18 avril Agent administra- 4,206 21 2,900 ( a ) Idem . Saoût 1879 , 13 tif de 1o classe ( ré ...
... 18 avril 5 août 1879 et teur . Mécanicien inspec- 9,170 52 6,000 ( a ) Dans ses foyers . 10 avril 1902 . Toulon ( Var ) . du 19 janvier des 18 avril Agent administra- 4,206 21 2,900 ( a ) Idem . Saoût 1879 , 13 tif de 1o classe ( ré ...
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Common terms and phrases
18 avril adjudant Alger Alpes-Maritimes Alsace-Lorraine ans de services août article du tableau Brigadier Bulletin des lois campagnes Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue d'infanterie de ligne déc Déclaration souscrite demeurant devant le juge Doubs ÉMILE LOUBET faculté de répudiation février Finistère gendarme grade Haute-Garonne Idem imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour jour indiqué Journal officiel juge de paix juillet l'exécution du présent liquidations de pensions maréchal des logis mars mère née Meurthe-et-Moselle ministre des finances Morbihan NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NUMEROS D'ORDRE officiel et inséré Oran pensions de retraite pensions militaires pensions seront inscrites possibilité d'en imputer présent décret prévue par l'article profit du susnommé publié au Journal rapport du ministre reconnu la légalité régiment d'infanterie RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contresigné répudiation prévue Saône-et-Loire section des finances sieur Taillis sous futaie trésor public vertu des articles veuve vue de renoncer