From inside the book
Results 1-3 of 63
Page 397
... Taillis sous futaie . Le prix de vente sera employe conformément à la delibe- ration du conseil munici- pal en date du 9 juin 1901 . Charges soixante - dix - neuf franes pour travaux d'ame- lioration , dix francs pour gratification au ...
... Taillis sous futaie . Le prix de vente sera employe conformément à la delibe- ration du conseil munici- pal en date du 9 juin 1901 . Charges soixante - dix - neuf franes pour travaux d'ame- lioration , dix francs pour gratification au ...
Page 399
... Taillis sous futaie . Le prix de vente sera employé conformément à la délibé- ration du conseil munici- pal en date du 9 juin 1901 . Charges dix franes pour gratification au préposé . Taillis sous futaie , Char- ges : cent vingt - cinq ...
... Taillis sous futaie . Le prix de vente sera employé conformément à la délibé- ration du conseil munici- pal en date du 9 juin 1901 . Charges dix franes pour gratification au préposé . Taillis sous futaie , Char- ges : cent vingt - cinq ...
Page 978
... sous lesquelles les 37 Dompaire Réserve . ( section de Laviéville ....... 664 et Naglain- court ) . 38 Evaux Réserve ... Taillis sous futaie . Taillis sous futaie . Char ges : cinquante francs pour travaux d'amelioration , dix ...
... sous lesquelles les 37 Dompaire Réserve . ( section de Laviéville ....... 664 et Naglain- court ) . 38 Evaux Réserve ... Taillis sous futaie . Taillis sous futaie . Char ges : cinquante francs pour travaux d'amelioration , dix ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
18 avril adjudant Alger Alpes-Maritimes Alsace-Lorraine ans de services août article du tableau Brigadier Bulletin des lois campagnes Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue d'infanterie de ligne déc Déclaration souscrite demeurant devant le juge Doubs ÉMILE LOUBET faculté de répudiation février Finistère gendarme grade Haute-Garonne Idem imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour jour indiqué Journal officiel juge de paix juillet l'exécution du présent liquidations de pensions maréchal des logis mars mère née Meurthe-et-Moselle ministre des finances Morbihan NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NUMEROS D'ORDRE officiel et inséré Oran pensions de retraite pensions militaires pensions seront inscrites possibilité d'en imputer présent décret prévue par l'article profit du susnommé publié au Journal rapport du ministre reconnu la légalité régiment d'infanterie RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contresigné répudiation prévue Saône-et-Loire section des finances sieur Taillis sous futaie trésor public vertu des articles veuve vue de renoncer