From inside the book
Results 1-3 of 66
Page 266
... demeurant à Carmaux ( Tarn ) ; 8 ° La dame lano ( Maria - Catherine ) , femme Gardetto , née le 13 mars 1873 à Bosca- nero ( Italie ) , demeurant à Carmaux ( Tarn ) ; 9 Le sieur Vercellino ( Eugène - Joseph - Frédéric - Jean ) ...
... demeurant à Carmaux ( Tarn ) ; 8 ° La dame lano ( Maria - Catherine ) , femme Gardetto , née le 13 mars 1873 à Bosca- nero ( Italie ) , demeurant à Carmaux ( Tarn ) ; 9 Le sieur Vercellino ( Eugène - Joseph - Frédéric - Jean ) ...
Page 272
... demeurant ; 15 ° La demoiselle Castell ( Marie ) , née le 5 mars 1899 à Perpignan ( Pyrénées- Orientales ) , y demeurant ; 16 ° La dame Farratcha ( Antoinette - Soledad - Henriette ) , femme Castell , née le 22 dé- cembre 1867 à ...
... demeurant ; 15 ° La demoiselle Castell ( Marie ) , née le 5 mars 1899 à Perpignan ( Pyrénées- Orientales ) , y demeurant ; 16 ° La dame Farratcha ( Antoinette - Soledad - Henriette ) , femme Castell , née le 22 dé- cembre 1867 à ...
Page 1370
... demeurant à Nice ( Alpes - Maritimes ; 12 ° Le sieur Bailly ( Guillaume , ouvrier armurier , né le 10 février 1832 à lig ( Belgique ) , demeurant à Paris ; 13 ° La dame Nevejans ( Antoinette ) , femme Bailly , née le 5 janvier 1833 à ...
... demeurant à Nice ( Alpes - Maritimes ; 12 ° Le sieur Bailly ( Guillaume , ouvrier armurier , né le 10 février 1832 à lig ( Belgique ) , demeurant à Paris ; 13 ° La dame Nevejans ( Antoinette ) , femme Bailly , née le 5 janvier 1833 à ...
Contents
des décrets | 47 |
Déc 1902 DÉCRET accordant des pensions aux veuves et orphe | 668 |
29 | 1627 |
1 other sections not shown
Other editions - View all
Common terms and phrases
18 avril 1er avril 1er mai adjudant Alger Alpes-Maritimes Alsace-Lorraine ans de services août article du tableau Bulletin des lois campagnes Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue d'infanterie de ligne déc Déclaration souscrite demeurant devant le juge ÉMILE LOUBET faculté de répudiation février Finistère gendarme Haute-Garonne Idem imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour Journal officiel juge de paix juillet l'exécution du présent liquidations de pensions Maréchal des logis mars mère née Meurthe-et-Moselle ministre des finances Morbihan NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NUMEROS D'ORDRE officiel et inséré Oran pensionnaires pensions de retraite pensions militaires pensions seront inscrites possibilité d'en imputer présent décret prévue par l'article profit du susnommé publié au Journal rapport du ministre reconnu la légalité régiment d'infanterie RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contresigné répudiation prévue Saône-et-Loire section des finances sieur Taillis sous futaie trésor public vertu des articles veuve vue de renoncer