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... pensionnaires . 1,540 15609 685 30 ° 841439 Inférieure 841 1er janvier 1902 . Bone ( Constantine ) . 1.500 756 24 756 24 Idem . 756 15 mars 1902 . Vescovato ( Corse ) . 1,540 750 72 750 72 Idem . 750 1er janvier 1902 . Bone ...
... pensionnaires . 1,540 15609 685 30 ° 841439 Inférieure 841 1er janvier 1902 . Bone ( Constantine ) . 1.500 756 24 756 24 Idem . 756 15 mars 1902 . Vescovato ( Corse ) . 1,540 750 72 750 72 Idem . 750 1er janvier 1902 . Bone ...
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... pensionnaires . 405 2,220 75 ° 2,224 80 ° 1,600 1,600f 1er mai 1902 . Nouméa ( Nouvelle- Calédonie ) . 45 70 45 70 45 45 1er avril 1902 . Karikal ( Inde ) . 37 965 37 965 37 37 Idem . Idem . TOTAL . 1,682 qu'il a reconnu la légalité des ...
... pensionnaires . 405 2,220 75 ° 2,224 80 ° 1,600 1,600f 1er mai 1902 . Nouméa ( Nouvelle- Calédonie ) . 45 70 45 70 45 45 1er avril 1902 . Karikal ( Inde ) . 37 965 37 965 37 37 Idem . Idem . TOTAL . 1,682 qu'il a reconnu la légalité des ...
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... pensionnaires . NAISSANCE . DOTITE da aitement LIMITA- QUOTITÉ FIXATION LIQUIDATION pris oar base de la TION de la pension réversible aux définitive des au services aidation . militaires . maximum du grade . orphelins . pension . veuves ...
... pensionnaires . NAISSANCE . DOTITE da aitement LIMITA- QUOTITÉ FIXATION LIQUIDATION pris oar base de la TION de la pension réversible aux définitive des au services aidation . militaires . maximum du grade . orphelins . pension . veuves ...
Contents
des décrets | 47 |
Déc 1902 DÉCRET accordant des pensions aux veuves et orphe | 668 |
29 | 1627 |
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Common terms and phrases
18 avril 1er avril 1er mai adjudant Alger Alpes-Maritimes Alsace-Lorraine ans de services août article du tableau Bulletin des lois campagnes Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue d'infanterie de ligne déc Déclaration souscrite demeurant devant le juge ÉMILE LOUBET faculté de répudiation février Finistère gendarme Haute-Garonne Idem imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour Journal officiel juge de paix juillet l'exécution du présent liquidations de pensions Maréchal des logis mars mère née Meurthe-et-Moselle ministre des finances Morbihan NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NUMEROS D'ORDRE officiel et inséré Oran pensionnaires pensions de retraite pensions militaires pensions seront inscrites possibilité d'en imputer présent décret prévue par l'article profit du susnommé publié au Journal rapport du ministre reconnu la légalité régiment d'infanterie RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contresigné répudiation prévue Saône-et-Loire section des finances sieur Taillis sous futaie trésor public vertu des articles veuve vue de renoncer