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... travaux d'amé- lioration , vingt - trois francs pour gratifications aux pré- posés . Taillis sous futaie . Char- ges deux cent soixante francs pour travaux d'amé- lioration , trente francs de gratifications , quatre stères et cent ...
... travaux d'amé- lioration , vingt - trois francs pour gratifications aux pré- posés . Taillis sous futaie . Char- ges deux cent soixante francs pour travaux d'amé- lioration , trente francs de gratifications , quatre stères et cent ...
Page 397
... travaux d'améliora- tion , trente francs pour gratifications aux préposés , dix stères pour la com- mune . Taillis sous futaie . Char- ges : vingt - deux francs pour travaux d'améliora- tion , dix francs pour gra- tification au prépose ...
... travaux d'améliora- tion , trente francs pour gratifications aux préposés , dix stères pour la com- mune . Taillis sous futaie . Char- ges : vingt - deux francs pour travaux d'améliora- tion , dix francs pour gra- tification au prépose ...
Page 401
... travaux d'amé- lioration , deux stères pour le préposé . Taillis sous futaie . Le prix de vente sera employe conformément à la délibé ration du conseil munici- pal en date du 30 mai ago1 . Charges soixante francs pour travaux d'améliora ...
... travaux d'amé- lioration , deux stères pour le préposé . Taillis sous futaie . Le prix de vente sera employe conformément à la délibé ration du conseil munici- pal en date du 30 mai ago1 . Charges soixante francs pour travaux d'améliora ...
Contents
des décrets | 47 |
Déc 1902 DÉCRET accordant des pensions aux veuves et orphe | 668 |
29 | 1627 |
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Common terms and phrases
18 avril 1er avril 1er mai adjudant Alger Alpes-Maritimes Alsace-Lorraine ans de services août article du tableau Bulletin des lois campagnes Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue d'infanterie de ligne déc Déclaration souscrite demeurant devant le juge ÉMILE LOUBET faculté de répudiation février Finistère gendarme Haute-Garonne Idem imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour Journal officiel juge de paix juillet l'exécution du présent liquidations de pensions Maréchal des logis mars mère née Meurthe-et-Moselle ministre des finances Morbihan NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NUMEROS D'ORDRE officiel et inséré Oran pensionnaires pensions de retraite pensions militaires pensions seront inscrites possibilité d'en imputer présent décret prévue par l'article profit du susnommé publié au Journal rapport du ministre reconnu la légalité régiment d'infanterie RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contresigné répudiation prévue Saône-et-Loire section des finances sieur Taillis sous futaie trésor public vertu des articles veuve vue de renoncer