 | Conseil supérieur de statistique (Belgium) - Belgium - 1866 - 426 pages
...Liste chronologique des edits et ordonnances de la principauté de Liège, de 1507 à 1614, publiée par la Commission royale des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Bruxelles, 1860; 1 vol. in-8°. (V. 4 1 i.) 5849. Recueil des ordonnances de la principauté de Liège.... | |
 | 1868 - 628 pages
...Justice a fait parvenir pour la bibliothèque de la Compagnie un exemplaire du tome second du Recueil publié par la Commission royale des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, contenant les ordonnances des Pays-Bas autrichiens. demie : MM. Flonrens et Pétcrs-Vaust. Le premier... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - Art - 1870 - 818 pages
...deux exemplaires du tome 1" de la 2e série du Recueil des ordonnances de la principauté de Liège, publié par la Commission royale des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. M. le Ministre de la maison de l'empereur dos Français adresse les tomes V et VI des Œuvres de lïurtholomeo... | |
 | 1871 - 594 pages
...belges pour 1871. M. le Ministre de la justice adresse un exemplaire îles nouvelles publications de la Commission royale des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, comprenant If premier cahier du tome sixième des procès-verbaux de ses séances et le tome deuxième des coutumes... | |
 | Société historique et archéologique de Tournai - Tournai (Belgium) - 1872 - 374 pages
...des coutumes du comté de Looz , de la seigneurie de Saint-Trond et du comté impérial de Reckheim, publié par la Commission royale des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Tome Ier. Ces deux derniers ouvrages ont été envoyés à la Société par M. le Ministre de la justice.... | |
 | 1874 - 606 pages
...justice criminelle et civile de la lielgique pendant les années 1861 à 1867; 2° De M. le Ministre de la justice, un exemplaire du nouveau volume publié...comprenant le tome II du Recueil des coutumes du Hainaut. Donnant suite aux décisions de la Compagnie, prises dans la dernière séance, le Bureau a désigné... | |
 | 1875 - 1286 pages
...des Coutumes du quartier d'Anvers comprenant les Coutumes de Kiel, de Deurne et de Lierre, publiés par la Commission royale des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. II. — COMMUNICATIONS DU BUREAU. Donnant suite à la décision prise dans le comité secret de la... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - Art - 1878 - 1052 pages
...génie Lauriilard Fallot (3e édition), 5e partie. M. le Ministre de la Justice envoie deux exemplaires du nouveau volume, publié par la Commission royale...et ordonnances de la Belgique, comprenant le tome VII des Coutumes d'Anvers. M. Louis Jeholle, correspondant de la classe des beauxarts, offre à la... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - Art - 1878 - 1068 pages
...génie Laurillard Fallot (3e édition), 5' partie. M. le Ministre de la Justice envoie deux exemplaires du nouveau volume, publié par la Commission royale...et ordonnances de la Belgique, comprenant le tome VII des Coutumes d'Anvers. M. Théodore Juste fait hommage d'un exemplaire de son ouvrage intitulé... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - Art - 1883 - 1022 pages
...Flandre. Coutume du Bourg de Bruges ; 2° de VIntroduction aux coutumes du Hainaut ; ouvrages publiés par la Commission royale des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. — Remercîmenls. — MV Bouton, à Paris, adresse, pour prendre dale, des fragments du tome III de... | |
| |
Ministre de la justice, un exemplaire du nouveau volume publié par la Commission royale des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, comprenant le tome II du Recueil des coutumes du Hainaut. 
