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" ... que, par la disposition des localités, il permet de séparer complètement les sexes, l'enfance et l'âge mûr ; d'établir un classement régulier entre les convalescents, les malades paisibles et ceux qui sont agités ; de séparer également les... "
Annales d'hygiène publique et de médecine légale - Page 189
1841
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1840 - 508 pages
...les malades paisibles et ceux qui sont agités; de séparer également les aliénés épileptïques ; 4° Que l'établissement contient des locaux particuliers...atteints de maladies accidentelles, et pour ceux qui oht des habitudes de malpropreté ; 5° Que toutes les précautions ont été prises, soit dans les...
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Bulletin des lois de la République française, Issues 706-738

France - Law - 1840 - 522 pages
...entre les convalescents, les malades paisibles et ceux qui sont agités; de séparer également les aliénés épileptiques ; 4° Que l'établissement...aliénés atteints de maladies accidentelles, et pour c«ux qui ont d'es habitudes de malpropreté ; constructions, soit dans la fixation du nombre des gardiens,...
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Répertoire de l'administration et de la comptabilité des établissemens de ...

Eugène Durieu, Germain Roche - Charities - 1842 - 598 pages
...entre les convalescens, les malades paisibles et ceux qui sont agités; de séparer également le1 aliénés épileptiques; * 4° Que l'établissement...contient des locaux particuliers pour les aliénés atteint* de maladies accidentelles, et pour ceux qui ont des habitudes de malpropreté; ' * 5° Que...
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Dictionnaire général d'administration: A-D (1849. VIII, 752 p.)

1849 - 768 pages
...ceux qui sont agités ; de séparer également les aliénés épileptiques; 4° que rétablissement contient des locaux particuliers pour les aliénés...et pour ceux qui ont des habitudes de malpropreté ; !>° que toutes les précautions ont été prises , soit dans les constructions, soit dans la fixation...
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Dictionnaire d'économie charitable; ou, Exposé historique ..., Volume 1

Félix Martin-Doisy - 1855 - 762 pages
...ceux qui sont agités; de séparer également les aliénés épileptiques ; k° Quo l'é ablissement contient des locaux particuliers pour les aliénés atteints de maladies accidentelles; et pour cení qui ont dps habitudes de malpropreté; 5° Que lotîtes les précautions ont été piises, soit...
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Journal de médecine mentale: résumant au point de vue médico ..., Volume 1

Dr. Delasiauve (Louis-Jean-François) - Psychiatry - 1861 - 398 pages
...entre les convalescents, les malades paisibles et ceux qui sont agités ; de séparer également les aliénés épileptiques ; 4° que l'établissement...constructions, soit dans la fixation du nombre des gardiens, ponr assurer le service et la surveillance de l'établissement. ART. 23. Il justifiera également,...
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Dictionnaire d'hygiène publique et de salubrité: ou répertoire de ..., Volume 1

Ambroise Tardieu - France - 1862 - 786 pages
...ceux qui sont agités ; de séparer également les aliénés épileptiques ; 4° que rétablissement contient des locaux particuliers pour les aliénés...atteints de maladies accidentelles et pour ceux qui "ni des habitudes de malpropreté ; 5" que toutes les précautions ont été prises soit dans les constructions,...
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Allgemeine Zeitschrift für Psychiatrie und ihre Grenzgebiete, Volume 20

Psychiatry - 1863 - 1106 pages
...épileptiques; — 4) que l'établissement contient de locaux particuliers pour les aliénés atteintes de maladies accidentelles et pour ceux qui ont des habitudes de malpropreté; — 5) qne toutes les précautions ont été prises, soit dans les constructions, soit dans la fixation du...
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Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique

France, Augustin Roger - Law - 1866 - 1212 pages
...malades paisibles et ceux qui sont agités; de séparer également les aliénés épilcptiques; — uit sections cidessus, ne limite pas à leurs dispositions...communauté conventionnelle. Les époux peuvent fair ; — o° Que toutes les précautions ont été prises, soit dans les coustructîons, soit dans la...
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Manuel de médecine légale et de jurisprudence médicale

Auguste Lutaud - 1877 - 1056 pages
...des locaux particuliers pour lo* aliénés atteints de maladies accidentelles, et pour ceux qui oui des habitudes de malpropreté ; 5° Que toutes les précautions ont été prises, soit dans lescon*tructions, soit dans la fixation du nombre des gardiens pour »-«• surer le service et la...
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