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... germinal , floréal , prairial et messidor . Les 20 brumaire , nivôse , ventôse floréal , messidor et fructidor .. Les 1.er germinal , floréal , prairial messidor , thermidor et fructidor .. Les 19 brumaire , floréal , messidor et ...
... germinal , floréal , prairial et messidor . Les 20 brumaire , nivôse , ventôse floréal , messidor et fructidor .. Les 1.er germinal , floréal , prairial messidor , thermidor et fructidor .. Les 19 brumaire , floréal , messidor et ...
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... germinal , floréal , messidor et fruc- tidor .. } Le 5 vendémiaire , les 13 frimaire , | pluviôse et germinal , les 22 , 23 et 24 prairial et fructidor , foires na- tionales , et le 21 des autres mois .. Le 29 de chaque mois .. Les 10 ...
... germinal , floréal , messidor et fruc- tidor .. } Le 5 vendémiaire , les 13 frimaire , | pluviôse et germinal , les 22 , 23 et 24 prairial et fructidor , foires na- tionales , et le 21 des autres mois .. Le 29 de chaque mois .. Les 10 ...
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... germinal an II , contre les re- devables des droits de douane , amende et confiscation ; qu'elle est maintenue par la loi du 15 germinal an VI , pour le versement des deniers publics et nationaux ; que l'ar- ticle 19 de cette dernière ...
... germinal an II , contre les re- devables des droits de douane , amende et confiscation ; qu'elle est maintenue par la loi du 15 germinal an VI , pour le versement des deniers publics et nationaux ; que l'ar- ticle 19 de cette dernière ...
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Common terms and phrases
11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation BONAPARTE boutons brumaire Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division germinal grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise IMPÉRIAL qui fixe inséré au Bulletin inspecteurs justice l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances Napoléon Bonaparte palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sénatus-consulte organique sentinelles sera accepté sera inséré seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON TITRE trésor public Tribunat tribunaux troupes