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... houille de Boussagne ... * DÉCRET qui concède au sieur Pelet les mines de houille du Bousquet .... * DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de legs faits aux pauvres de Fismes , à ceux de Saint - Vincent , et d'une donation offerte à l ...
... houille de Boussagne ... * DÉCRET qui concède au sieur Pelet les mines de houille du Bousquet .... * DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de legs faits aux pauvres de Fismes , à ceux de Saint - Vincent , et d'une donation offerte à l ...
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... houille du Devois de Graissessac , département de l'Hérault , aux S " Azema fils , Donnadieu père et Arribat , à la charge de payer une redevance provi soire et annuelle de 1500 fr . , qui sera définitivement réglée après deux ans et d ...
... houille du Devois de Graissessac , département de l'Hérault , aux S " Azema fils , Donnadieu père et Arribat , à la charge de payer une redevance provi soire et annuelle de 1500 fr . , qui sera définitivement réglée après deux ans et d ...
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... houille de Tapaton - d'Am- bresse , déclarée déchue de ses droits à l'exploitation , 88.- Approbation des limites de la concession faite à M. Hardempont , des mines de houille du parc de Marimont , 202.- Concession à MM . Thieffries ...
... houille de Tapaton - d'Am- bresse , déclarée déchue de ses droits à l'exploitation , 88.- Approbation des limites de la concession faite à M. Hardempont , des mines de houille du parc de Marimont , 202.- Concession à MM . Thieffries ...
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11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation BONAPARTE boutons brumaire Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division germinal grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise IMPÉRIAL qui fixe inséré au Bulletin inspecteurs justice l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances Napoléon Bonaparte palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sénatus-consulte organique sentinelles sera accepté sera inséré seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON TITRE trésor public Tribunat tribunaux troupes