INTRODUCTION HISTORIQUE

A L'ÉTUDE DU

DROIT COMMERCIAL MARITIME

PAR

ARTHUR DESJARDINS

Docteur en droit, Docteur ès-lettres

AVOCAT-GÉNÉRAL A LA COUR DE CASSATION
MEMBRE DE L'INSTITUT DE FRANCE

PREMIÈRE PARTIE: HISTOIRE DU DROIT COMMERCIAL MARITIME
JUSQU'AU DIX-NEUVIÈME SIÈCLE.

DEUXIÈME PARTIE: LÉGISLATION CONTEMPORAINE (1).

TABLES GÉNÉRALES DE L'OUVRAGE

PARIS

A. DURAND ET PEDONE-LAURIEL, ÉDITEURS
LIBRAIRES DE LA COUR D'APPEL ET DE L'ORDRE DES AVOCATS

PEDONE-LAURIEL, SUCCESSEUR

13, RUE SOUFFlot, 13

1890

(1) Cette deuxième partie, divisée en vingt-deux chapitres, con-
tient un tableau non seulement du droit maritime en France et dans
les colonies françaises, mais encore de toutes les législations mari-

times.

INTRODUCTION HISTORIQUE

A L'ÉTUDE DU

DROIT COMMERCIAL MARITIME

INDEX

AVANT-PROPOS....

PREMIÈRE PARTIE. Histoire du droit commercial mari-
time jusqu'au XIX. siècle.........

CHAPITRE I. Ancien droit des peuples de l'Orient.

Droit grec avant l'ère chrétienne..

CHAPITRE II. Droit romain, y compris les compila-

tions justiniennes.....

CHAPITRE III. Droit gréco-romain postérieur aux

compilations justiniennes..

CHAPITRE IV. Droit maritime des peuples barbares

(du VIo au Xe siècle).......

PAGES

1

6

6

11

17

CHAPITRE V. XIe siècle..........

(Italie, p. 25; Angleterre, p. 29; France, p. 29).

30

CHAPITRE VI. XII° siècle................

(Pays scandinaves, p.30; Allemagne, p.31; France:

royaumes de Jérusalem et de Chypre, principauté

d'Antioche, p. 31; Italie, p. 38; Angleterre, p. 39).

CHAPITRE VII. XIIIe siècle.....

(Italie, p. 42; Espague, p. 46; France, p. 48; An-

gleterre, p. 51; Pays scandinaves, p. 52; Pays-Bas,

p. 54; Allemagne, p. 54; Russie, p. 57; Droit de la

mer des Indes, p. 57).

42

CHAPITRE VIII. XIVe siècle.....

(Espagne, p. 60; Portugal, p. 64; Italie, p. 65;

France, p. 69; Angleterre, p. 73; Pays-Bas, p. 74;

Allemagne, p. 75; Pays scandinaves, p. 77; Russie,

p. 79).

CHAPITRE IX. XVe siècle....

...

(Pays-Bas, p. 80; Pays scandinaves, p. 82; Alle-

magne, p. 83; Italie, p. 86; Espagne, p. 90; Por

tugal, p. 93; Angleterre, p. 94; France, p. 95).

CHAPITRE X. XVIe siècle.....

(Italie, p. 99; Espagne, p. 104; Portugal, p. 108;

Pays-Bas, p. 109; Allemagne, p. 114; Pays scandi-

naves, p. 116; Droit des Arméniens, p. 118; Angle-

terre, p. 118; France, p. 119).

CHAPITRE XI. XVIIe siècle.....

Section I. France.....

Section II. Autres nations.

(Pays-Bas, p. 147; Angleterre, p. 156; Pays scan-

dinaves, p. 160; Allemagne, p. 162; Italie, p. 166;

Portugal, p. 170; Espagne, p. 171; Code grégorien

du prince Vakhtang, p. 173; code de l'île Célèbes,

p. 173).