Planches. Figures. Pages. Machine à rouler les fers puddlés. R. Heath et R.-H. Thomas, 401 Mode d'apprêt et de catissage des étoffes de laine. E. Heycock. Grue à vapeur de Neilson. Nouveau rectificateur. C. Siemens. Régulateur pour les machines à filer. W. Hayden. Grues tubulaires. P. Fairbairn. 30-33. 31. Appareil à dresser l'acier trempé. J. Silvester. 406 408 411 Machine à fabriquer les rivets, les boulons. F. Wodbridge. Nouvel alésoir. C.-H. Schlarbaum. Appareils à régler la détente dans les machines à vapeur. Sur les engrenages elliptiques. Sur un procédé de laminage des fers. C. Harratt. Perfectionnements dans la fabrication du zinc. R.-A. Brooman. 413 414 472 463 470 516 523 524 525 525 548 525 601 562 595 597 600 611 625 633 FIN DE LA TABLE DES PLANCHES ET FIGURES. Le Technologiale. T. XII.-Septembre 1851. 42 Contravention en matière de chemins de fer, 57. Contrefaçon. Délai de la demande en contrefaçon, procès-verbal, procédure, déchéance, 440. Contrefaçon de dessins de fabrique, recevabilité de l'action, 329. Expertise, publicité, 216. En matière d'objet d'art, question de fait, 108. Saisie de matières premières, 169. · Il n'y a pas responsabilité du breveté vis-àvis de l'acquéreur de ses produits pour le cas où il existe une contrefaçon de ces mêmes produits, 621. L'ancien propriétaire d'un brevet qui continue l'exploitation de la chose qui en fait l'objet après la cession commet-il une contrefaçon ? 489. Complicité, son caractère, 56, 620. Oléine, 169. Gluten granulé, 395. Du sceau de l'Etal sur les cartes à jouer, 217. Copie de musique à la mai., 552. Avis du conseil de prud'hommes en matière de dessins de fabrique, 505. Cours d'eau. Diminution de force motrice par suite d'exécution de travaux publics, indemnité, 103. — Irrigation, droit d'appui, 328. Règlement d'eau, 329. Dommage résultant du chômage, indemnité, compétence, 392. Compétence, 393. Le rétablissement après interruption d'un cours d'eau fait revivre les servitudes, si les choses sont remises en un tel état qu'il soit possible d'en user, 551. D Imprimeurs sur étoffes. Coalition, 218. Imprudence des administrations de chemin de fer, 58. Indemnité. Est due par l'État pour le chômage d'une usine par suite d'exécution de travaux publics, 219. Irrigation. Droit d'appui, 328.-Voy. Cours d'eau. Isoard. Système breveté pour les pianosorgues, 444. Laines. Leur graissage. procédé. Oléine, 169. Législation. Lois. Relative au contrat d'apprentissage, 437. Sur les fraudes dans la vente des marchandises, 503. Sur la police du roulage, 615. Lettres. Perte par l'administration des postes, dommages-intérêts, compétence, 167. Voy. Poste. Locomotives. De leur direction, personnel des employés, 396. M Mandataires d'actionnaires. - Conditions nécessaires à la validité de leurs délibérations, 53. Marchandises. Tromperie sur la nature de la marchandise vendue.- Châles, 108.Salines, 282.-Gluten, 395. - Vins, 552. Loi sur la fraude en cette matière, 502. Marchandises. Vente de marchandises Vente aux enchères, 218. Marques de fabrique. Fausses marques de fabrique. Salaisons, 282 Vius de Champagne, 505. Introduction en France de marchandises avec une fausse marque de fabrique. Confiscation, 331. Usurpation. Domaine public, 394. Matières d'or et d'argent. Poinçonnage, 171. neuves. - Mécaniciens. Élèves mécaniciens, conduite des locomotives, 396. Messageries. Transport d'espèces, leur responsabilité, 55. Loi sur la police du roulage, 615. Métaux. Droit d'octroi sur les métaux servant à la confection des métiers, 169. Métiers à filer. Droit d'octroi sur les métaux qui entrent dans leur construction, 169. Mines. Concessionnaire, redevance, 168. Houille, patente pour la fabrication du coke, 285. Obligation d'entretenir le toil, 505. Musique. Les copies de musique faites en grand nombre à la main sont une contrefaçon de l'œuvre gravec, 552. Pêche à la ligne. Ligne flottante, 507. Pharmacie. Vente d'une préparation pharmaceutique décrite au Codex sous un nom different. Reméde secret, 443. Pianos-orgues. Système Isoard. Obligation de fabriquer, 444. Poinçonnage des doublés d'or et plaqués. Matières d'or et d'argent, 171. Postes. Responsabilité de l'administration en cas de vol de dépêches ou valeurs par un employé, 106, 504. Perte d'une lettre recommandée, 167. Payernent d'un mandat à une autre personne que le destinataire, responsabilité de l'administration, 619.- Compétence, des actions en dommages-intérêts dirigées contre l'administration des postes, 167. Voitures et service par les chemins de fer, 59. Potasse. Fabrique de potasse, est un établissement insalubre de troisième classe, dont la formation ne peut être refusée par l'administration, 558. Prud'hommes. Ils ne peuvent fixer un salaire différent de celui convenu entre les parties saus commettre un excès de pouvoir, 619. La décision des conseils de prud'hommes est soumise à la voie de recours en cassation, 619. Caractère de Travaux publics. Diminution qu'ils causent à la force motrice d'une usine. Préjudice. Dommages-intérêts. — Com pétence, 103, 392. · Validité des traités passés par un entrepreneur général avec des sous-entrepreneurs. Distinction. Privilége des sous-entrepreneurs en cas de faillite de l'entrepreneur général, 554. Tribunal de commerce de la ville de Paris. statistique, 279. Tromperie sur la nature des inarchandises vendues. Chåles, 108. Salaisons, 282. Gluten, 395.- Vius, 552. – Voy. contrefaçon. Truck. Pour le transport des voitures de l'administration des postes. A la charge de qui en est l'entretien, 59. U Usage des eaux. Voy. Cours d'eau. Usine. Voy. Cours d'eau, Compétence, Ou◄ vriers, Potasse, Houille, Sels, Vente. V Vente de marchandises neuves aux enchères, 216. Vente d'usine garantie du cours d'eau par le vendeur, 329. Vente d'objets brevetés, responsabilité, 621. Vins. Falsification, 552. — De Champagne, usurpation de nom et de marque de fabricant, 505. Voitures. Concurrence avec les chemins de fer. Compétence, 620. Vol commis à la poste par un employé, 106. -Voy. Postes. FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES DE LA JURISPRUDENCE ET DE LA LÉGISLATION INDUSTRIELLES. TABLE DES OBJETS QUI ONT FAIT LE SUJET DES BREVETS OU DES PATENTES MENTIONNÉS DANS CE VOLUME. Acide muriatique. Clift, 399. Acide sulfurique. Gossage, 288 Bell, 400. Taylor, 447. Acides. FontaineMoreau, 61. Vandievoel, 512. Acier. Dirk, 61, 63. Silvestre 62. Ommaney, 288 Riepe, 288, 399. Onions, 400. Heath, 560. Adre-ses. 559. Vilkins, Affinage Newton, 63. 447. Alcalis. Elliot. 336. Longmaid. 559. Alliages. Pomeroy, 112. Percy, 175 335. Muniz, 336. Langrand. 512. Alun. Spence, 223, 224. Wilson, 288, 399. Amidon. Paterson, 176. Hall, 335. Rodenbach, 512. Ammoniaque. Wilson, 288, 399. Angles. Beatson, 61. Appareil à force centrifuge. Van Gœthem, 560. Apprêt. Palerson, 61, 11. Mather. 224, 287. Ripley, 287. d'Orville, 288, 335. Biolley, 336. Heycock, 624. Appareil centrifuge. Rotch, 400. électro-magnétique. Shepard, 224. magnéto électriques. Millward, 447. Arbres de couche. Bancraft, 112. de machines. Thorneycroft. 287. Argent. Gurtl, 176. Arithmomètre. Thomas, 400, 511. Armes à feu. Lancasder, 61, 335. Mel Betteraves. Gaillard, 448. Hennin, d'Arlincourt. 512. Blanchiment. Claussen. 63, 399. Six, 448. Blanchissage, Jearrad, 63. Blé. Carpenter. 512. Bleu de Prusse. Lalande, 560. Bobines. Findlay, 335. Bois. Nourry, 64. Coats, 175, 224. Hamilton, 175, 399. Weissenbruck, 624. de placage, Sted |