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TRAITÉ

DU

VOISINAGE.

TOME SECOND.

IMPRIMERIE DE MOQUET ET Cia Successeurs de Marchand Du Breuil, rue de la llar l'e,

n. 90.

Robert Mackay. Paris. 1838.

TRAITÉ 9 Rue Mont Tabor.

DU

VOISINAGE,

CONSIDÉRÉ DANS L'ORDRE JUDICIAIRE ET ADMINISTRATIF,
ET DANS SES RAPPORTS AVEC le code CIVIL;

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- 8 JUL 1962

LIBRARY

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DU VOISINAGE.

S CXXIII. ENCOMBREMENT DE LA voir publique.

La liberté de la voie publique était maintenue, à Rome, avec une extrême attention, et le corps du Droit contient un grand nombre de lois de police qui ont servi de base aux nôtres.

Papinien, dans son TRAITE des fonctions des Édiles (de officio Edilium), explique les soins qu'ils doivent prendre contre l'encombrement de la voie publique.

Ediles studeant, ut quæ secundum civitates sunt viæ adæquentur, et effluxiones non noceant domibus et pontes fiant, ubicumque oportet.

Studeant etiam ne eorum, aut aliorum parie-, tes, etiam domorum qui ad viam ducunt, sint caduci: sed, (ut oportet) emundent domini domorum et construant.

Il est enjoint aux Édiles de veiller à ce que la voie publique soit sans inégalités, et qu'il n'y ait aucun encombrement qui nuise à l'approche des maisons.

Ils veilleront aussi à ce que les murs des maisons qui sont sur la voie publique soient en bon état, et à ce que les proprié taires les réparent et qu'ils les reconstruisent comme il faut.

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