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2. Bureau (Frais et indemnités, secours, pensions, contentieux): M. Lemarié, chcf. Règlement des frais de bureau et de tournées, frais de voyage et de missions. Indemnités, gratifications, etc. - Règlement des frais et honoraires des ingénieurs el agents pour travaux d'intérêt communal ou privé. - Répartition et recouvrement des sommes à payer par les compagnies pour frais de contrôle et de surveillance des chemins de fer et autres travaux concédés, Secours aux employés et agents, à leurs veuves et à leurs orphelins. - Pensions de retraite. Retenues sur les traitements. Questions contentieuses se rattachant au personnel. Division de la comptabilité : M. Gautier-Dagoty, chef de division. 1" Bureau (Opérations centrales et ordonnancement) : M. Delahaye, chef. Mesures générales de comptabilité. Credits supplémentaires et extraordinaires. - Exercices clos. Tenue des livres en partie double. — Expédition des ordonnances de paiement et des ordonnances de délégation. Avis aux parties prenantes, aux préfets et aux ingénieurs. Tenue du sommier général des ordonnances et des livres auxiliaires.- Caisse du ministère pour les dépenses courantes. 2. Bureau (Comptabilité de l'agriculture et du commerce): M. Jules Magnan, chef. - - Vérification des comptes en deniers des écoles, haras et autres établissements dépendant de l'agriculture et du commerce. - Vérification des comptes

en matières de tous les services.

3 Bureau (Comptabilité des ponts et chaussées et des mines): M. Bigarne, chef. Examen des étals spéciaux de comptabilité concernant les services des ingénieurs des ponts et chaussées et des ingénieurs des mines. Distributions de fonds. Comptabilité du personnel des ponts et chaussées et du personnel - Débets des entrepreneurs.

des mines.

Dépôt des cartes et plans, archives: MM. Vignon, ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur du dépôt; Grangez, chef de bureau.

AGRICULTURE ET COMMERCE.

Statistiqne générale de France: M. Legoyt, chef de bureau. Mouvement annuel de la population. Commissions cantonales permanentes de statistique. Centralisation, élaboration et publication des documents destinés à la continuation de la statistique générale de la France. -Service statistique de la caisse des retraites pour la vieillesse (calcul des tarifs et table de mortalité). Examen des tarifs des compagnies financières autorisées par le Gouvernement. Direction de l'agriculture: M. de Monny de Mornay 0, directeur. 1er Bureau (Enseignement agricole, et vétérinaire) : M. Prévost, chef. Inspection de l'agriculture. Écoles impériales d'agriculture. Fermesécoles.- Vacheries, bergeries. Colonies et asiles agricoles. Écoles impériales vétérinaires. Examen des travaux et règlements des dépenses de ces établissements. Exercice de la médecine vétérinaire. — Épizooties.

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Règle

Con

ment des frais de traitement des épizooties. Commission du Herd-Book. 2. Bureau (Encouragements à l'agriculture et secours) M. de Lagarde Montlezun, chef. Conseil général d'agriculture. Chambres consultatives d'agriculture. Associations agricoles. Missions agronomiques. cours d'animaux, de produits agricoles, etc. - Encouragements à l'agriculture. Drainage. Irrigations. -Police rurale. -Industrie sériciSouscriptions. cole. Secours pour pertes résultant d'épizooties, grèle, inondations, incendies. 3 Bureau (Subsistances): M. Foubert, chef. États des prix régulateurs de l'importation et de l'exportation des grains. Mercuriales générales de la France et de l'étranger Établissement des foires et des marchés aux bestiaux. Recours en matière de règlements sur la boulangerie, la boucherie, les abattoirs, et sur la vente des comestibles dans les foires et marchés. Approvisionnement de Paris en combustibles.

Division des haras M. de Baylen, chef de division.

Bureau des haras M. de Vuillefroy, chef. Administration des haras et dépôts d'étalons. Approbation des dépenses et examen des comptes de ces établissements. Commission des haras. Commission du Stud-Book. Approbation d'étalons particuliers. Primes aux étalons approuvés. Primes aux juments de race pure et indigène. Encouragements à l'industrie chevaline. Direction du commerce intérieur : M. E. Julien, 1 Bureau (Commerce): M. Langlois de Neuville, chef. Création et police des bourses de commerce.

directeur. Chambres de commerce. Nomination des agents de

change dans les départetements, et des courtiers dans toute la France.

de courtage. Sociétés anonymes. Caisses d'épargne.

pour la vieillesse.

Assurances.

Tontines.

Droits

Caisse de retraite Recours en matière de règlements sur la police commerciale dans les foires, marchés, ports et autres lieux publics, et l'exercice des professions qui s'exploitent sur la voie publique.

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2. Bureau (Industrie): M. Audiganne, chef. Comité consultatif et chambres
consultatives des arts et manufactures. Conservatoire et écoles des arts et mé-
tiers. - École centrale des arts et manufactures. Conseils de prud'hommes. -
Brevets d'invention. Dessins et marques de fabriques. Livrets d'ouvriers. -
Travail des enfants dans les manufactures. Exposition publique des produits de
l'industrie. Conditions publiques des soies. - Encouragements à l'industrie.
3 Bureau (Police sanitaire et industrielle): M. Vaudremer, chef. Police
sanitaire. Comité consultatif d'hygiène publique. Commissions et agences
Quarantaines. Correspondance relative à l'état de
Épidémies. Rapports avec
Police des professions médi-
relatives à la salubrité.
Établissements dangereux,

sanitaires. - Lazarets.

la santé publique, tant en France qu'à l'étranger.
l'Académie impériale de médecine. Vaccine.
cales. Remèdes secrets. - Mesures générales
Établissements d'eaux minérales. Subventions.

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Direction du commerce extérieur : M. Fleury 0, directeur.

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Conseil supé

1 Bureau (Tarifs de douanes en France): M. Ozenne, chef.
rieur du commerce, de l'agriculture et de l'industrie. Traités de commerce et
de navigation. Préparation des tarifs et lois de douanes, instruction des récla-
mations contre l'application qui en est faite.
Pêches
Entrepôts et docks.
maritimes baleine, morue, hareng, etc. Primes. Salaisons. Questions
relatives à l'application du tarif des douanes. Comité consultatif des arts et
manufectures. Secours aux colons de Saint-Domingue. Autorisations et
fixation du cautionnement pour les opérations de l'émigration.
2. Bureau (Tarifs de douanes à l'étranger): M. Richelot, chef. Centralisation
des documents sur la législation commerciale et maritime des pays étrangers,
ainsi que de leurs traités de commerce. Traduction, étude et appréciation des
tarifs de douanes et de navigation de ces pays. Questions concernant leur
application au commerce de la France. Publications aux Annales du commerce
extérieur.

3 Bureau (Mouvement général du commerce): M. Chemin - Dupontès, chef. Centralisation des documents concernant la navigation, le commerce et l'industrie des pays étrangers. Commission pour la fixation annuelle des valeurs de douanes. Dispositions à prendre dans l'intérêt des fabricants français qui participent aux expositions dans les pays étrangers. Publications aux Annales du commerce extérieur.

TRAVAUX PUBLICS.

1o PONTS ET CHAUSSÉES ET CHEMINS DE FER.

M. de Franqueville 0, conseiller d'État, inspecteur général des ponts et chaussées, directeur général.

Ponts et chaussées.

Division des routes et ponts: M. Challot O, chef de division.

1" Bureau (Routes impériales): M. Thomas de Cabanoux, chef. Construction, rectification et entretien des routes impériales. Construction et entretien des ponts qui en font partie. Exécution des lois et règlements sur la grande voirie, en ce qui concerne les routes impériales. Contentieux relatif au ser

vice de ces routes.

2. Bureau (Routes départementales et police du roulage): M. Potey, chef.
Mêmes attributions relativement aux routes départementales. -
Police du roulage
sur les routes impériales et départementales.

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Division de la navigation: M. Dumoustier, chef de division.

1 Bureau (Ports maritimes. - Canaux de navigation): M. Caulet de Longchamp, chef. - Travaux d'amélioration et d'entretien des ports maritimes de commerce. Digues de défense et travaux à la mer. Instruction des questions relatives Éclairage et balisage des côtes.- Phares, feux de port. Canaux de navigation maritime et intérieure.

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Baux de

Tarif des canaux appartenant à l'État. Contrôle des canaux concédés. Inspection des ports dans le bassin de l'approvisionnement de Paris. pèche pour les canaux de navigation. Exécution des lois et règlements sur la grande voirie, en ce qui concerne les ports maritimes de commerce et les canaux de navigation.

Contentieux.

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2 Bureau (Rivieres navigables et flottables): N., chef. Entretien et amélioration de la navigation des fleuves et rivières navigables. Des chemins de halage, des barrages, écluses, quais, bas-ports. Baux de pêche dans les rivieres canalisées. Flottage. Travaux de défense contre les rivières et torrents. -Associations syndicales. Bacs, Exécution des lois et règlements sur la grande voirie, Contentieux.

en ce qui concerne les rivières navigables ou flottables en trains.

Service hydraulique.

M. de Pistoye, chef de bureau.

Curage, redressement et amélioration des cours d'eau non navigables ni flottables. Associations syndicales. Règlements d'eau pour l'établissement ou la régularisation des usines sur les cours d'eau navigables ou non navigables. Irrigations. Règlements des barrages et prises d'eau d'arrosage. Desséchement des marais et assainissement des terrains insalubres. Plantations des dunes. Police et contentieux de ces divers services.

Chemins de fer.

Division des études et travaux : M. Delorme, chef de división. 1 Bureau (Études et concessions): M. Deloche, chef. Études de chemins de fer, soit sous le rapport technique, soit sous le rapport commercial. les avant-projets. Préparation des actes concernant les concessions, Construction des chemins de fer exé

2 Bureau (Travaux): M. de Muizon, chef.

Instruction sur

cutés par l'État et des chemins de fer concédés. Contentieux relatif à ces chemins. Exécution des cahiers des charges. Garanties d'intérêt pendant l'exécution des travaux. Subventions.

Surveillance de l'exploi

Division de l'exploitation: M. Prosper Tourneux, chef de division.
1 Bureau (Exploitation commerciale): M. Gilly, chef.
tation commerciale. Tarifs. Traités. Avis à donner sur les statuts.
Garanties d'intérêts. Conventions internationales.

2e Bureau (Exploitation technique) M. Laurent, chef.
l'exploitation technique.

Ordres de service.

Fournitures de matériel. — Inventions.

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Statistique générale des chemins de fer: M. de Chasseloup-Lamotte *, chef de bureau.

Centralisation des documents statistiques émanés des ingénieurs, des inspecteurs ou
des compagnies.
Publication des documents statistiques.

Documents étrangers.

2o MINES.

(Ce service est placé sous la direction de M. le secrétaire général.)

Division des mines et usines: M. Jabineau, chef de division. 1 Bureau (Mines, eaux minérales, appareils à vapeur): M. Nanta, chef. 2 Bureau Usines métallurgiques, cartes géologiques et cartes agronomiques): M. Teinturier, chef.

Statistique de l'industrie minérale: M. de Vassart, ingénieur des mines, chargé provisoirement du service.

Réunion et coordination des documents statistiques sur les mines, usines, carrières, etc; sur les machines et bateaux à vapeur. Questions de douanes, d'octroi.

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CONSEIL SUPÉRIeur du commerce, DE L'AGRICUlture et de l'industrie.

(Le conseil supérieur est présidé par le ministre.)

Membres du Conseil supérieur. MM.

Billault GC, sénateur, vice-président.

Le Cte Th. de Germiny C, gouverneur de la Banque de France.

Le Cte de Morny GC, président du Corps législatif.

Schneider GO, vice-président du Corps législatif.
Réveil O, vice-président du Corps législatif.

De Parieu GO, vice-président du Conseil d'État.
Vuillefroy O, président de section au Conseil d'Etat.

Duffour-Dubergier C, président de la Chambre de commerce de Bordeaux. Seydoux O, manufacturier, député au Corps législatif.

D'Eichthal, banquier.

Germain Thibaut O, président de la Chambre de commerce de Paris. Clerc, président de la Chambre de commerce du Hâvre.

Gréterin GO, conseiller d'État, directeur général des douanes et des contributions indirectes.

Heurtier 0, conseiller d'État.

Le Cte Th. de Lesseps C, directeur des consulats et affaires commerciales. Mestro C, cons. d'État, directeur des colonies au ministère de la marine Le général Daumas GO, sénateur, directeur des affaires de l'Algérie. Fleury O, directeur du commerce extérieur.

Ozenne, chef du bureau de la législation des douanes en France, secrétaire avec voix consultative.

CONSEIL GÉNÉRAL DES PONTS ET CHAUSSÉES.

(Le conseil général est présidé par le ministre. Les inspecteurs généraux de 1" classe sont, ainsi que le directeur général des ponts et chaussées et des chemins de fer, membres permanents du conseil. Le Ministre désigne tous les six mois ceux des inspecteurs généraux de 2o classe qui doivent également en faire partie.)

Pour toute la session: MM. Gayant 0, inspecteur général de 1re classe, vice-président; de Franqueville O, directeur général des ponts et chaussées et des chemins de fer; Le Masson 0, Avril 0, Drappier O, Mary 0, Le Breton 0, inspecteurs généraux de 1re classe; Reibell C, inspecteur général de tre classe, attaché au département de la marine; Charié, inspecteur général de 2o classe, secrétaire du conseil.

Du 1er février 1858 au 1er août suivant : MM. Belin 0, Bommart 0, Payen O, de Sermet O, Bailloud 0, Féburier O, Petot, Montet, inspecteurs généraux de 2o classe.

Du 1er août 1858 au 1er février 1859 MM. de Bréville 0, Doyat 0, Plantier 0, Renaud 0, Tostain 0, Dupuit 0, Méquet, Picot O, inspecteurs généraux de 2o classe.

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INSPECTIONS GÉNÉRALES.

1re Inspection M. de Bréville O, inspecteur général de 2o classe. Service ordinaire des départements: Seine, Seine-et-Oise, Eure, Seine-Inférieure. Services spéciaux: Navigation de la Seine, 2o, 3o et 4 sections. - Ports de commerce du département de la Seine-Inférieure. Restauration des ponts de Paris.

Chemins de fer de ceinture autour de Paris; de la banlieue; de Rennes jusqu'à la Loupe; de Paris à Rouen, le Havre et Dieppe; de Paris à Caen jusqn'a Serquigny; de Serquigny à Rouen.

2o Inspection: M. Féburier O, inspecteur général de 2o classe. Service ordinaire des départements: Aisne, Oise, Somme, Pas-de-Calais, Nord. Services spéciaux: Navigation de la Belgique sur Paris. (Navigation de l'Oise; Canal de Saint-Quentin; navigation de l'Escaut, etc.); Ports de Dunkerque et de Gravelines; de Calais et de Boulogne, Chemins de fer du Nord et embranchements.

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3o Inspection: M. Amédée Bommart 0, inspecteur général de 2o classe. Service ordinaire des départements: Seine-et-Marne, Aube, Marne, Haute-Marne, Meuse, Ardennes.

Services spéciaux Navigation de l'Aisne et canal des Ardennes.

Navigation de la Marne et canal de l'Aisne à la Marne. Navigation de la Seine, 1re section. Chemins de fer de Paris à Mulhouse; de Monterau à Troyes; de Blesme à Gray; de Reims à Mézières et Charleville.

4e Inspection: M. Montet, inspecteur général de 2o classe.

Service ordinaire des départements: Moselle, Meurthe, Vosges, Haut-Rhin, Bas-Rhin. Services spéciaux Service hydraulique des départements du Haut et du Bas-Rhin. -Travaux du Rhin. - Canal de la Marne au Rhin. - Canal du Rhône au Rhin dans les départements du Haut et du Bas-Rhin. Chemins de fer: de Paris à Strasbourg et embranchements d'Épernay à Reims, de Frouard à la frontière prussienue, et de Metz à Thionville; de Strasbourg à Wissembourg; de Strasbourgà Bâle et embranchement de Mulhouse à Thann: de Nancy à Gray.

5e Inspection: M. Picot O, inspecteur général de 2o classe.

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Service ordinaire des départements: Yonne, Côte-d'Or, Haute-Saône, Doubs, Jura. Services spéciaux Service hydraulique du département de la Côte-d'Or. Navigation de la rivière d'Yonne et canal du Nivernais. - Canal de Bourgogne. Canal du Rhône au Rhin dans les départements de la Côte-d'Or, du Jura et du Doubs.— Chemins de fer de Paris à Dijon et embranchement de la Roche à Auxerre; de Dijon à Besançon et de Besançon à Béfort; d'Auxonne à Gray; de Dôle à Salins. 6 Inspection: M. Doyat 0, inspecteur général de 2o classe. Service ordinaire des départements: Ain, Rhône, Loire, Isère, Hautes-Alpes, Drôme. Services spéciaux Service spécial de la Loire, 1re section. Service spécial du Rhône.- Navigation de la Saône. Chemins de fer: de Dijon à Lyon; de Lyon à Avignon; de Lyon à Genève et embranchement d'Ambérieux à Bourg et à Mâcon; de Saint-Rambert à Grenoble; de Grenoble à Briançon; du Rhône à la Loire. 7e Inspection: M. Tostain O, inspecteur général de 2o classe. Service ordinaire des départements: Basses-Alpes, Vaucluse, Bouches-du-Rhône, Var, Corse.

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Services spéciaux: Ports de commerce du département des Bouches-du-Rhône. Chemins de fer d'Avignon à Marseille; de Marseille à Toulon et de Toulon à la frontière d'Italie.

8 Inspection: M. Renaud 0, inspecteur général de 2o classe. Service ordinaire des départements: Haute-Loire, Ardèche, Gard, Hérault, Aveyron, Lozère.

Services spéciaux Service hydraulique des départemeots de l'Hérault et du Gard. — Ports de Cette et d'Agde et canaux des Étangs. — Canal de Beaucaire. — Chemins de fer de Beaucaire à Nimes, Alais et la Grand'Combe; de Nimes à Montpellier et à Cette; de Graissessac à Béziers.

9e Inspection: M. Dupuit O, inspecteur général de 2o classe. Service ordinaire des départements: Tarn-et-Garonne, Tarn, Haute-Garonne, Ariége, Aude, Pyrénées-Orientales.

Services spéciaux: Service hydraulique du départem. de l'Aude.-Service hydraulique des départements de la Haute-Garonne, du Tarn et de l'Ariége. - Canal du Midi. Chemin de fer de Toulouse à Cette et embranchement de Narbonne à Perpignan. 10 Inspection: M. Payen 0, inspecteur général de 2o classe. Service ordinaire des départements: Hautes-Pyrénées, Gers, Basses - Pyrénées, Landes, Lot-et-Garonne, Gironde.

Services spéciaux: Service hydraulique des départements du Gers, des Basses et Hautes-Pyrénées, de la Gironde et des Landes. - Navigation de la Garonne et Navigation du Lot. - Travaux maritimes du département de la Chemins de fer de Bordeaux à Toulouse; de Bordeaux à Bayonne ;

canal latéral.
Gironde. -
des Pyrénées.

11 Inspection: M. Plantier O, inspecteur général de 2o classe. Service ordinaire des départements: Vienne, Deux-Sèvres, Vendée, CharenteInférieure, Charente, Dordogne.

Services spéciaux: Navigation de la Dordogne, de l'Isle, de la Corrèze, de la Vezère. Navigation de la Sèvre, etc.- Ports de commerce du département de la Charente-Inférieure. Travaux maritimes du département de la Vendée. Chemins de fer de Tours à Bordeaux; de Poitiers à La Rochelle et à Rochefort.

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