Bibliographie de la France [formerly de l'Empire français] ou, Journal général de l'imprimerie et de la librarie1814 |
From inside the book
Results 1-5 of 56
Page 50
... PROJET de réglement de service pour les Armées Françaises tant en campagne que sur le pied de paix , par un officier général . In - 8 ° de 19 feuilles , tiré à 200 ex . Imp . de F. Didot , à Paris . Ne se vend pas . 349. TARIFS de la ...
... PROJET de réglement de service pour les Armées Françaises tant en campagne que sur le pied de paix , par un officier général . In - 8 ° de 19 feuilles , tiré à 200 ex . Imp . de F. Didot , à Paris . Ne se vend pas . 349. TARIFS de la ...
Page 88
... projet du Code Civil , des observations des tribunaux , des procès - verbaux du Conseil - d'Etat , des observations du Tribunat , des exposés des motifs , des rapports et discours , etc. etc. , par le baron Locré , secrétaire général du ...
... projet du Code Civil , des observations des tribunaux , des procès - verbaux du Conseil - d'Etat , des observations du Tribunat , des exposés des motifs , des rapports et discours , etc. etc. , par le baron Locré , secrétaire général du ...
Page 120
... projet de chartre pou- vant former le droit public de France , à l'avènement de S. M. Louis XVIII au trône , par M. C. L. Ducancel , avocat . In - 8a de 8 feuilles et demie . Imp . de Hacquart , à Paris . Prix , 2—0 A Paris , chez ...
... projet de chartre pou- vant former le droit public de France , à l'avènement de S. M. Louis XVIII au trône , par M. C. L. Ducancel , avocat . In - 8a de 8 feuilles et demie . Imp . de Hacquart , à Paris . Prix , 2—0 A Paris , chez ...
Page 134
... Projet de Monument à la mémoire de Louis XVI et des plus illustres Victimes de la révolution . In - 8 ° d'une feuille et demie Imp . de Dentu , à Paris . A Paris , chez Dentu . 824. LES HOMMES SE PLAIGNENT ! Que dirons - nous donc ? ou ...
... Projet de Monument à la mémoire de Louis XVI et des plus illustres Victimes de la révolution . In - 8 ° d'une feuille et demie Imp . de Dentu , à Paris . A Paris , chez Dentu . 824. LES HOMMES SE PLAIGNENT ! Que dirons - nous donc ? ou ...
Page 139
... PROJET d'une Charte nationale pour la France , ou Dévelop- pement du vœu d'une commune de campagne exprimé dans le cahier de ses doléances en 1789. In - 8 ° d'une feuille et demie . Imp . de Setier , à Paris . 848. LES CINQ PARTIS qui ...
... PROJET d'une Charte nationale pour la France , ou Dévelop- pement du vœu d'une commune de campagne exprimé dans le cahier de ses doléances en 1789. In - 8 ° d'une feuille et demie . Imp . de Setier , à Paris . 848. LES CINQ PARTIS qui ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
10 feuilles 7 feuilles Abonnemens Abrégé accompagnement de piano Alexandre Ier ALMANACH anglaise Basset BEUCHOT boulevart Bourbons Buonaparte CALENDRIER CATÉCHISME Cellot Chanson Charles comte d'Artois Courcier d'après d'Egron D'Hautel dédié Delalain Delaunay demi-feuille Dentu départemens Didot aîné duchesse d'Angoulême Egron Elémens Etrennes Fain feuilles et demie feuilles trois quarts feuilles un quart feuilles un tiers française Gassier GÉNÉRAL DE L'IMPRIMERIE Grammaire GRAVURES Henri historique Hocquet idem Impr Imprim imprimeur-libraire In-12 d'une feuille J. B. Gail JOURNAL GÉNÉRAL L. G. Michaud l'abonnement l'auteur L'IMPRIMERIE DE PILLET Lettre libraire Lille livraison LIVRES Louis XVIII Madame Magimel médaillon Mémoire Moreau Moronval musique Napoléon Buonaparte Navarre nº 7 Normant Notice Nouzou Observations ORDO ouvrage Papier vélin piano-forté Pie VII planches poëme pointillé Porthmann quart de feuille Réflexions romance Rouen royale rue Christine Russie S. M. Louis XVIII Saint-Domingue Seconde édition Setier Table alph tiré trad Vive Henri IV
Popular passages
Page 296 - Tous rédacteurs de journaux, feuilles d'annonces, ouvrages périodiques, sous quelque dénomination que ce soit, sont tenus, soit pour en établir de nouveaux, soit pour continuer à publier ceux actuellement en circulation, de se munir de notre autorisation, qui ne leur sera accordée que s'ils justifient, d'une manière satisfaisante, qu'ils ont au moins trois cents souscripteurs. Ceux qui ne se seront pas mis en règle avant le 10 octobre, cesseront toute publication. Ne sont pas compris, dans...
Page 325 - Tout libraire chez qui il sera trouvé , ou qui sera convaincu d'avoir mis en vente ou distribué un ouvrage sans nom d'imprimeur , sera condamné à une amende de deux mille francs , à moins qu'il ne prouve qu'il a été imprimé avant la promulgation de la présente loi.
Page 324 - Roi aura nommés, les écrits dont il aura requis la communication, et ceux que les préfets lui auront adressés. 5. Si deux censeurs au moins jugent que l'écrit est un libelle diffamatoire, ou qu'il peut troubler la tranquillité publique, ou qu'il est contraire à la Charte constitutionnelle, ou qu'il blesse les bonnes mœurs, le directeur général de la librairie pourra ordonner qu'il soit sursis à l'impression.
Page 325 - Le défaut de déclaration avant l'impression et le défaut de dépôt avant la publication, constatés comme il est dit en l'article précédent, seront punis chacun d'une amende de mille francs pour la première fois et de deux mille francs pour la seconde.
Page 130 - NOTICES HISTORIQUES SUR LES ANCIENNES ACADÉMIES ROYALES DE PEINTURE, SCULPTURE DE PARIS, ET CELLE D'ARCHITECTURE.
Page 325 - Si donnons en mandement à nos cours et tribunaux, préfets, corps administratifs et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel.
Page 296 - ... vendre dans le gouvernement de la Belgique tout ouvrage original sur. lequel l'auteur peut exercer le droit de propriété en vertu de l'art. 5, sous peine de confiscation de tous les exemplaires non débités de la contrefaçon, et de plus d'une amende de la valeur de trois cents exemplaires de l'ouvrage, à fixer d'après le prix de vente ; lesdites...
Page 428 - ... un mot , loin d'être la simple copie d'un ou de plusieurs autres ouvrages, ils ont été tout à la fois le produit de conceptions étrangères à l'auteur et de conceptions qui lui ont été propres...
Page 324 - Le directeur général de la librairie rendra compte à cette commission, des sursis qu'il aura ordonnés depuis la fin de la session précédente, et il mettra sous ses yeux l'avis des censeurs. 8. Si la commission estime que les motifs d'un sursis sont insuffisans, ou qu'ils ne subsistent plus, il sera levé par le directeur de la librairie. 9. Les journaux et écrits périodiques ne pourront paraître qu'avec l'autorisation du Roi. 10. Les auteurs et imprimeurs pourront requérir, avant...
Page 434 - Correspondance authentique de la cour de Rome avec la France, depuis l'invasion de l'état romain jusqu'à l'enlèvement du souverain pontife, suivie des pièces officielles touchant l'invasion de Rome par les Français.