L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...

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F. Didot fréres, 1849 - World history

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Ile de la Tortue St-Domingue Corsaires Frégates Bricks

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Page 83 - CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut.
Page 45 - ... l'état des personnes non libres et l'état politique des hommes de couleur et nègres libres , ainsi que les règlements relatifs à l'exécution de ces mêmes lois, seront faites par les assemblées coloniales...
Page 39 - ... colonies, elle déclare qu'il n'ya lieu contre eux à aucune inculpation; elle attend de leur patriotisme le maintien de la tranquillité et une fidélité inviolable à la nation, à la loi et au Roi...
Page 84 - Les ports de la Partie Française de Saint-Domingue seront ouverts au commerce de toutes les nations. Les droits perçus dans ces ports, soit sur les navires, soit sur les marchandises, tant à l'entrée qu'à la sortie, seront égaux et uniformes pour tous les pavillons, excepté le pavillon Français en faveur duquel ces droits seront réduits de moitié.
Page 42 - Considérant que la colonie, indignement abusée, ne peut plus accorder de confiance aux actes d'une assemblée qui se dégrade au point de devenir elle-même la violatrice des lois décrétées par...
Page 105 - ... plumet, un hausse-col et une épée.- Les frères et les enfants du défunt étaient derrière, accompagnés de tous les chefs des nations, et M. de Vaudreuil, gouverneur de la ville, qui menait madame de Champigny (la femme de l'intendant), fermait la marche.
Page 38 - Déclare que , cousidérant les colonies comme une partie de l'empire français , et désirant les faire jouir des fruits de l'heureuse régénération qui s'y est opérée , elle n'a cependant jamais entendu les comprendre dans la constitution qu'elle a décrétée pour le royaume , et les assujettir à des lois qui pourraient être incompatibles avec leurs convenances locales et particulières ; en consequence , elle a décrété et décrète ce qui suit: Art i«'.
Page 43 - Protestent contre les décrets des 13 et 15 mai derniers, et contre l'admission dans la colonie des commissaires que l'Assemblée nationale prétend y envoyer ; « Jurent tous sur l'honneur, en présence du dieu des armées, qu'ils invoquent au pied de son sanctuaire, vers lequel ils sont prosternés, de repousser la force par la force, et de périr sous les ruines amoncelées de leurs propriétés, plutôt que de souffrir qu'il soit porté une telle atteinte à leurs droits...
Page 38 - ... à la charge de se conformer aux principes généraux qui lient les colonies à la métropole et qui assurent la conservation de leurs intérêts respectifs.
Page 38 - Les mêmes assemblées coloniales énonceront leur vœu sur les modifications qui auraient pu être apportées au régime prohibitif du commerce entre les colonies et la métropole, pour être, sur leurs pétitions, et après avoir entendu les représentations du commerce français, statué par l'assemblée nationale ainsi qu'il appartiendra.

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