ciaire, depuis 1790 jusqu'en janvier 1806; par Chrosilhes, juge. 15 vol. in-12, 40 fr. 207. Traduction du corps du droit romain; par Hulot et ses continuateurs; Institutes, 1 vol. in-4., ΙΟ fr. 5 vol. in-12, 10 fr. ; Digeste, 7 vol. in-4., 70 fr.; 33 vol. in-12, 65 fr. - Code, 4 vol. in-4., 40 fr. ; 18 vol. in-12, 36 fr. — Novelles, 2 vol. in-4., 20 fr.; 10 vol. in-12, 20 fr. - Total, 271 fr. 208. Traduction des Institutes d'Heinnecius; par G.-F. Berthelot. 4 vol. in-12, 12 fr. 209. Traité des testamens, legs et fidéicommis, ou Analise de la cinquième partie des Pandectes et des lois du Code et des Novelles, sur la même matière; par M. Cotelle. - Paris, 1807, 1 vol. in-8., 5 fr. 210. Exposition des règles du droit ancien; par Gaullart. 3 fr. 211. Aphorismes de droit, ou Traduction du Florilegium de Godefroi; par Cailleau. vol. in-12, 2 fr. 50 c. 212. Commentaire sur la loi des 12 tables; par M. Bouchaud; 2°. édition. - 2 vol. in-4. cartonnés, 24 fr. 213. Questions de droit ; par M. Merlin. in-4., 108 fr. 9 vol. -.1 vol. 214. Table des jugemens contenus dans le bulletin du Tribunal de Cassation; par Bergognié. in-4. 12 fr. (Ouvrage antérieur aux nouveaux Codes.) 215. Table alphabétique des décisions de la Cour de Cassation; par Levasseur. - In-8., 3 fr. 216. Dictionnaire des Arrêts modernes (jusqu'en 1809 exclusivement); par M. Loiseau. 2 vol. in-8., 12 fr. - On regrette que cet ouvrage ne soit qu'une table, et même incomplète. 217. Code criminel et correctionnel (depuis 1790, jusques et y compris l'an XIII). 2 vol. in-8., 1o fr. - 218. Code pénal maritime, etc.; par M. Lebeau. Paris, 1805. I vol. in- 18, 1 fr. 5o. c. 219. Essai sur la nature, les différentes espèces ou les divers degrés de force des preuves; par M. Gabriel. 2.vol., 3 fr. 220. Traités des délits, des peines, et des procédures en matières d'eaux et forêts; par M. Dralet. I vol. in-12, 2 fr. 50 c. 221. Manuel des Gardes-champêtres, des Gardesforestiers et des Gardes-pêche; par A. C. G., 4°. édit. I fr. 25. c. 222. Code rural, forestier et féodal (depuis 1789 jusqu'en 1808); par L. Rondonneau. -I vòl. in-8., 4 fr. 223. Tarif des Droits proportionnels d'enregistrement, à l'usage des receveurs, des notaires, etc., 50 c. 224. Commentaire sur la loi du 22 frimaire an 7. - Paris, 1809. 1 vol. in-8., 6. fr. 225. Code du Timbre et des Droits d'enregistre ment, de greffe et d'hypothèque. 1 vol. in-8., 8 fr. 226. Code des Contributions directes et indirectes (jusqu'au 1er. mars 1809); par M. Fleurigeon. I vol. in-8., 2 f. 50 c. 227. Manuel des Contribuables; par J.-G. Dulaurens. 6 vol. in-8., 13 fr. 228. Code des Douanes (depuis le mois de nov. 1790 jusqu'en 1806); par M. Magnier-Grandprez. - 2 vol. in-8., 12. 229. Tarif chronologique des Douanes, avec un tableau analitique des contraventions en cette matière; par Dujardin Sailli ; 4°. édit. - Paris, 1809. 1 vol. in-4., 15 fr. 230. Code des Octrois municipaux et de bienfaisance, avec celui des Droits-Réunis. In-8., I fr. 20. C. 231. Code des Cautionnemens (jusqu'à l'an 13); 232. Recueil des lois et arrêtés relatifs aux tribunaux de commerce. 2 fr. 50 c. 233. Code de la Gendarmerie, avec modèles des procès-verbaux. 1 vol. in-8., 2 fr. 234. Manuel du Trib. de Cassation; par Lavaux. Brochure in-12, 1 fr. 16 c. 235. Exposition de l'Esprit des Lois sur la cassation en matière civile; par Lavaux. Brochure in-12,1 fr. 236. Manuel des Propriétaires ruraux ; par M.-C.-S. Sonnini. I vol. in-12, 2 fr. 50 c. 237. Médecine légale et police médicale de P.-A.-O. Mahon, avec quelques notes de M. Fautrel; 2°. édit. - 3 vol. in-8., 15 fr. 238. Lettres sur la profession d'Avocat, suivies d'une Bibliothèque choisie de livres de droit; par Camus; nouv. édit. - 2 vol. in-12., 7 fr. 239. Collection des Lois (édition du Louvre); 23 vol.in-4,, (depuis 1789 jusqu'au Bulletin des Lois), très-rare. 300 fr. 240. Lois et Actes du Gouvernement, du mois d'août 1789, au 28 prairial an 2, époque où a commencé le Bulletin des Lois. 8 vol. in-8.; de l'imprimerie impériale, 40 fr. 241. Bulletin des Lois; rère, série, 6 livraisons in-8., 30 fr. ; 2o. série, 15 livraisons, 75 fr; 3e. série, 17 livraisons, 85 fr.; 4o. série (depuis le 28 floréal an 11 jusqu'en 1810 exclusivement), 13 livraisons, 45 fr. ; - total, 235 fr. 242. Répertoire des Lois et des Arrêtés du Gouvernement, de 1789 à l'an XII; 2. édit. ; par Beaulac. I vol. in-8., 8 fr. 243. Répertoire alphabétique, chronologique, et par classement de matières des Sénatus-Consultes Lois, etc., de vendémiaire an XI, à janvier 1810 (faisant suite au Répertoire de Beaulac); par Rondonneau. 1 vol. in-8., 6 fr. DU TOME PREMIER, TABLE DES ARTICLES CONTENUS DANS CE VOLUME, OEuvres de M. Lacretelle aîné. (Ouvrages judiciaires.) Pag. 7 Institutes du Droit civil français; par M. Delvincourt, Professeur de Code Napoléon à l'Ecole de Droit de 22, 281 Traité des Donations, des Testamens, et de toutes 49, 173 Tableau synoptique des Lois individuelles privées, ou Code du Commerce, accompagné de notes et observa- tions; par M. Fournel, jurisconsulte. Commentaire sur la Loi relative aux successions; par OEuvres choisies de Lemaître; par M. Falconnet. ΙΟΙ |